Mercredi 17 décembre 2014

Séance du 20 Juin 2014

L’an deux mil quatorze et le vingt juin à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire.

PRÉSENTS : Annie SEDAN, Marc BUFFAT, Paulette BOUKHALO, Françoise COURNU, Sylvie PEYTOUR, Sandrine CHAUMONT, Francis NAUD, Frantz VAN DER MOTTE, Claude BOSSAVY.

ABSENTS : Alain VAUGRENARD, René THOMASSON, Hélène DENYS, Didier LE GOANVIC, Marie Laure LACOSTE, Jean Pierre MAGNOU.

PROCURATIONS :

  • René THOMASSON à Annie SEDAN
  • Alain VAUGRENARD à Marc BUFFAT
  • Didier LE GOANVIC à Françoise COURNU
  • Hélène DENYS à Paulette BOUKHALO
  • Marie Laure LACOSTE à Claude BOSSAVY

SECRÉTAIRE DEANCE : Françoise COURNU

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ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LAANCE DU 26 MAI 2014

Après lecture du compte rendu de la séance du 26 mai 2014 est modifié page 1 le paragraphe : « Le maire demande à ses collègues de se prononcer sur ce projet d’avenant si nécessaire et après décision de la commission assainissement qui se réunira le 27 mai 2014 à 15h30 place des Promenades »

Le procès-verbal est accepté à l’unanimité.

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ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DESNATEURS

Mme SEDAN votera en tant que Conseillère Générale, son suppléant sera Didier LE GOANVIC

Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de :

Les 2 plus jeunes : Marc BUFFAT et Sandrine CHAUMONT
Les 2 plus âgés : Claude BOSSAVY et Paulette BOUKHALO

La présidence du bureau est assurée par ses soins.

Le Maire a indiqué que conformément aux articles L.284 à L.286 du code électoral, le Conseil Municipal devait élire 3 délégués et trois suppléants.

Délégués titulaires et suppléants : les candidats sont les suivants :

TITULAIRES / LISTE BUFFAT

  • BUFFAT Marc
  • COURNU Françoise
  • VAUGRENARD Alain

SUPPLÉANTS

  • THOMASSON René
  • BOUKHALO Paulette
  • NAUD Francis

Madame la Présidente a invité le conseil à procéder sans débat au scrutin secret et à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel à l’élection des délégués et des suppléants.

NOMBRE DE BULLETINS TROUVES DANS L’URNE : 14
A DÉDUIRE : BULLETINS BLANCS OU NULS : 2
RESTE POUR LE NOMBRE DES SUFFRAGES EXPRIMES : 12

Ont obtenu :

Liste BUFFAT : 12 voix

Sont élus les candidats et suppléants ci-dessus

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TRAVAUX SDEREMPLACEMENT CANDELABRE N° 101

La commune d’EXCIDEUIL est adhérente au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne, a transféré sa compétence éclairage public et a mis à disposition du syndicat ses équipements pour la réalisation de travaux neufs et de modernisation de son éclairage public.

Or, des travaux d’éclairage public s’avèrent nécessaires et il a été demandé au SYNDICAT DEPARTEMENTAL d’établir un projet qui prévoit les aménagements suivants :

  • Remplacement candélabre N° 101 vétuste

L’ensemble de l’opération représente un montant TTC de 1 820.45 €.

Il convient de solliciter l’accord de l’assemblée délibérante pour l’approbation de ce projet tel qu’il a été établi par le Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne.

Il est convenu, qu’à la fin du chantier et à partir de la production du décompte définitif établi en fonction du coût net des dépenses engagées par le SDE 24 ; la Commune s’acquittera des sommes dues, à raison de 50 % de la dépense nette H.T, s’agissant de travaux de renouvellement (maintenance).

La commune s’acquittera des sommes dues engagées par le SDE à raison de 50% de la dépense estimée à ce jour soit 758.52 HT.

La commune d’EXCIDEUIL s’engage à créer les ressources nécessaires au paiement des sommes dues au SDE 24.

La commune d’EXCIDEUIL s’engage à se conformer à l’ensemble des conditions particulières définies par le Syndicat Départemental et autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires qui seront à établir.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, donne mandat au SYNDICATPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE de faire réaliser pour le compte de la commune les travaux qui viennent de lui être exposés, approuve le dossier qui lui est présenté, s’engage à régler au Syndicat Départemental d’énergies de la Dordogne, à compter de la réception du décompte définitif des travaux et à l’émission du titre de recettes, les sommes dues, s’engage à modifier cette somme en fonction du montant définitif lorsque les travaux seront terminés et auront fait l’objet d’un décompte définitif récapitulatif des travaux et prestations réalisés par l’Entreprise et le Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne, s’engage à créer les ressources nécessaires au paiement. Cette dépense obligatoire sera inscrite au budget de la commune d’Excideuil, accepte de se conformer à l’ensemble des conditions particulières définies par le Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires qui seront à établir.

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QUESTIONS DIVERSES

  • Rythmes solaires : Présentation par Sylvie PEYTOUR.
    Nécessité de recruter 7 animateurs pour l’école élémentaire et 4 pour la maternelle. Le coût est estimé à 28 523. €
    Les aides versées par l’état et la CAF sont estimées, pour un volant de 150 enfants, à 21 600 €
    Il resterait donc à la charge de la commune 6 923 € montant auquel se rajoutera l’achat des fournitures nécessaires aux activités.
    Le service des sports du Conseil Général mettra un animateur à disposition et à titre gratuit pour le troisième trimestre à raison de 1 heure par semaine.

Monsieur BOSSAVY pose la question du recrutement des animateurs. : des personnes vont être recrutées en CDD en raison de 3 heures/semaine, augmentation du temps de travail pour des agents communaux et recrutement d’un contrat en CAE

  • Tourisme : Marc BUFFAT informe l’assemblée
    • La fréquentation de l’Office de Tourisme. Nette hausse par rapport à 2012 et 2013. En mai 2014 : 50 personnes de plus qu’en 2013.
    • Des animations seront mises en place durant l’été (du 7/06 au 30/08)
    • L’été actif du 15/7 au 21/08 (tir à l’arc, poney, kayak en eaux vives, spéléologie, escalade, course d’orientation, canoé, rappel)
    • Les samedis de peine nature : en partenariat avec le Conseil général des activités encadrées reprennent le même principe que l’été actif. Les séances auront lieu les samedis en fin d’après-midi soit 8 séances entre juin et août.
    • Le 19/07 : journée « sport et nature pour tous » : activités gratuites
    • Cinéma de plein air à Savignac les Eglises, St Germain des Près, Clairvivre
    • Renouvellement du poste d’Anja VERGNON en CAE pour 1 an
    • Fascicule évènements touristiques mutualisé sur 4 Com Com (Causses et Rivières, Jumilhac le Grand, Thiviers et Lanouaille)
  • Divers
    • Le bulletin municipal sera envoyé à l’imprimeur lundi.
    • L’association AVCR essaie de promouvoir la culture. Suite au vide atelier d’artistes du 1er juin, Paulette BOUKHALO lit une lettre de remerciements adressée par Claudine GUY à l’équipe municipale et au personnel communal.
    • Mme le Maire lit un courrier de Mr PIOT des Jardins d’Hélys souhaitant que la commune lui cède 4 « vieux » bureaux. Demande acceptée.
    • La chorale Vanille et Chocolat a envoyé une carte postale de l’île d’Oléron en remerciements de la participation communale qui lui a été allouée pour ce petit séjour.
    • Repas des Aînés : Françoise COURNU adresse des remerciements à tous ceux qui se sont impliqués pour cette journée (personnel, élus, Cité scolaire…). Devant la satisfaction générale concernant le lieu, Mme SEDAN propose de diminuer la location du gymnase ou autre don à titre de dédommagement si cet évènement était renouvelé chaque année au restaurant du Lycée-collège.
    • Francis NAUD nous fait part du « caillassage » des vitres du gymnase du SIVOS. Beaucoup de dégâts en plusieurs fois. Il est fermé aux scolaires en raison de la dangerosité des vitres cassées. Les associations pourront en disposer en signant une décharge. Une plainte a été déposée et l’assurance informée.
    • Mme le Maire informe l’assemblée que Mr Bernard CAZEAU Sénateur de la Dordogne et Président du Conseil Général inaugurera le 18 juillet les terrains de tennis, la salle d’activités et le préau de la maternelle.
    • Pierre Thibaud présentera son livre « Chroniques en Périgord au Pays de l’Auvezère et de la Loue » au château.
    • Concert MNOP au château le 24 juillet + buffet dans la partie privée du château.
    • Cet été le château sera ouvert au public du 14/07 au 31/08. En juillet 2013 : en moyenne 35 visites par jour.

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