Mardi 22 décembre 2015

Séance du 10 Novembre 2015

L’an deux mil quinze et le dix novembre à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire.

PRESENTS : M. BUFFAT, Mme COURNU, M VAUGRENARD, Mme BOUKHALO, Mme DENYS, M LE GOANVIC, Mme GRAS, M. BOSSAVY, Mme LACOSTE, M THOMASSON, , Mme CHAUMONT, M MAGNOU

ABSENTS : M NAUD, Mme PEYTOUR

PROCURATIONS : M NAUD à Mme BOUKHALO, Mme PEYTOUR à M BUFFAT

SECRÉTAIRE DEANCE : Mme DENYS

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ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LAANCE DUOCTOBRE 2015

Le procès-verbal de la séance du 7 Octobre 2015 est adopté à l’unanimité.

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TRAVAUX ÉCOLE : CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE

La consultation de marché public selon le mode de la procédure adaptée pour le choix d’un maître d’œuvre pour la 8e tranche de travaux de réhabilitation des locaux de l’école maternelle, a été lancée le 7 octobre 2015.

La Commission d’Appel d’Offres dûment convoquée s’est réunie le 10 octobre à la Mairie et, après avoir examiné les dossiers, a proposé le maître d’œuvre suivant :

Monsieur RAGAVEN Mevin 48 avenue Eugène LE ROY 24160 EXCIDEUIL
Pour un taux d’honoraires de 9.5 %

Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le choix du maître d’œuvre pour la réalisation de ce projet.

Ouï cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, Entérine la décision de la Commission d’Appel d’Offres, Désigne le maître d’œuvre mentionné ci-dessus pour la réalisation de ces travaux, Autorise le Maire à signer l’ensemble des documents à intervenir et à signer les marchés avec les entreprises ainsi que les éventuels avenants inférieurs à 5% du montant des marchés.

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AVENANTHABILITATION SALLE DES JEUNES (AUBERT-RIOU-RAGAVEN)

Madame le Maire rappelle à ses Collègues que la Commune a lancé un appel public à la concurrence pour des travaux concernant la réhabilitation de la salle des jeunes située dans les locaux de l’ancien collège.

Elle souligne que le chantier actuellement en cours d’exécution nécessite des travaux supplémentaires :

  • Suite à la démolition, il s’est avéré que l’ensemble de l’installation électrique est obsolète et qu’il est nécessaire de désalimenter l’ensemble du bâtiment et de séparer l’alimentation par zone.
  • L’installation de radiateurs sur détecteurs de présence pour réaliser des économies d’énergie
  • Mise en place d’un robinet puisage dans le local rangement
  • Pose de cylindres sur le passe général
  • Pose de carrelage dans le bureau du SIVOS

Elle rappelle à l’assemblée le montant des marchés des entreprises et communique les chiffres des projets d’avenants à savoir :

LOT 2 : Menuiseries extérieures - intérieures
SARL RIOU
Montant du Marché : 17 537.60 € H.T
Avenant N° 1 : 245 € H.T

LOT 4 : Électricité chauffage
Entreprise AUBERT
Montant du Marché : 7 778.73 € H.T
Avenant N° 1 : 1201.98 € H.T
Avenant N° 2 : 2 144.80 € H.T

LOT 5 : Plomberie sanitaire ventilation
Entreprise AUBERT
Montant du Marché : 9 596.20 € H.T
Avenant N° 1 : 390.90 € H.T

LOT 6 : Revêtements de sols faïence
SAS SBSM CARRELAGE
Montant du Marché : 8 586 € H.T
Avenant N° 1 : 1 097.97 € H.T

Ces avenants entrainant une augmentation de l’enveloppe, Monsieur RAGAVEN, Maitre d’œuvre, soumet un avenant de 1 678 .63 € HT.

Madame le Maire demande à ses collègues de se prononcer sur ces projets d’avenants.

Ouï cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, Accepte les conditions financières qui viennent de lui être exposées, Autorise Madame le Maire à signer les avenants avec les entreprises et le maître d’œuvre énumérés ci-dessus ainsi que tous documents s’y rapportant, Charge Madame le Maire de prendre toute décision concernant l’exécution ou le règlement de ces travaux supplémentaires dans les limites des crédits inscrits au budget.

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RENOUVELLEMENT ADHÉSION CDAS 2016

Madame le maire informe l’assemblée du renouvellement de l’adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale en 2016 conformément à la délibération prise en 2014.

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ACQUISITION TERRAIN

Conformément à la délibération en date du 11 février dernier donnant pouvoir au Maire de réaliser les démarches en vue de l’acquisition d’une parcelle grevée partiellement d’un emplacement réservé au Plan d’Occupation des Sols référencée section AC N° 135, il a été convenu d’acquérir une parcelle d’une superficie de 233 m2 au prix de 740 € soit 4€ le m2, estimation du temps de travail déduite.

Madame le Maire rappelle que cette acquisition représente un intérêt majeur pour la commune en permettant de sécuriser le carrefour RD 76 et VC 1 et de consolider le mur longeant le Boulevard Jean Rebière.

Cette parcelle est cédée en l’état et sera nettoyée par les employés communaux.

Ouï cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, Décide d’acquérir une parcelle d’une superficie de 233 m2 pour 740 €,
Désigne Maître le Barbier notaire à Excideuil pour l’établissement des actes à venir.

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AUGMENTATION TARIFS CANTINE

Conformément à la délibération en date du 11 février Le Maire rappelle à l’assemblée que par décret en date du 29 juin 2006, les collectivités locales sont désormais libres de fixer les prix de la restauration scolaire pour les élèves de l’enseignement public à partir de l’année scolaire 2006/2007.

La municipalité a la volonté d’introduire quelques produits bio plus coûteux dans la confection des menus.

Par conséquent le tarif pratiqué pourrait être augmenté de la façon suivante :

  • Enfants d’EXCIDEUIL : de 2,25 € à 2,35 €
  • Enfants HORS EXCIDEUIL : de 2,45 € à 2,55 €
  • Adultes : de 4,25 € à 4,35 €
  • Repas pris occasionnellement par des enfants non-inscrits :
    de 3,40 € à 3,50 €.

Ouï cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Fixe les tarifs de la façon expliquée ci-dessus, Décide de les appliquer à compter du 1er janvier 2016.

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SDERENOUVELLEMENT DE DEUX PROJECTEURS

La commune d’EXCIDEUIL est adhérente au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne, a transféré sa compétence éclairage public et a mis à disposition du syndicat ses équipements pour la réalisation de travaux neufs et de modernisation de son éclairage public.

Or, des travaux d’éclairage public s’avèrent nécessaires et il a été demandé au SYNDICAT DEPARTEMENTAL d’établir un projet qui prévoit les aménagements suivants :

  • Renouvellement de 2 projecteurs N° 0259 et 0260

L’ensemble de l’opération représente un montant TTC de 2604.19 €.

Il convient de solliciter l’accord de l’assemblée délibérante pour l’approbation de ce projet tel qu’il a été établi par le Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne.

Il est convenu, qu’à la fin du chantier et à partir de la production du décompte définitif établi en fonction du coût net des dépenses engagées par le SDE 24 ; la Commune s’acquittera des sommes dues, à raison de 50 % de la dépense nette H.T, s’agissant de travaux de renouvellement (maintenance).

La commune d’EXCIDEUIL s’engage à créer les ressources nécessaires au paiement des sommes dues au SDE 24.

La commune d’EXCIDEUIL s’engage à se conformer à l’ensemble des conditions particulières définies par le Syndicat Départemental et autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires qui seront à établir.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, Donne mandat au Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne de faire réaliser pour le compte de la commune les travaux qui viennent de lui être exposés, Approuve le dossier qui lui est présenté, S’engage à régler au Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne, à compter de la réception du décompte définitif des travaux et à l’émission du titre de recettes, les sommes dues, S’engage à modifier cette somme en fonction du montant définitif lorsque les travaux seront terminés et auront fait l’objet d’un décompte définitif récapitulatif des travaux et prestations réalisés par l’Entreprise et le Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne, S’engage à créer les ressources nécessaires au paiement. Cette dépense obligatoire sera inscrite au budget de la commune d’Excideuil, Accepte de se conformer à l’ensemble des conditions particulières définies par le Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne et autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires qui seront à établir.

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : PROJET DE SCHÉMAPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DE DORDOGNE

Vu la loi du 16 décembre 2010 relative à la réforme des collectivités territoriales (RCT) et la loi NOTRe du 7 août 2015 renouvelant et renforçant les intercommunalités,

Vu la proposition de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) dévoilé par monsieur le Préfet de la Dordogne le 5 octobre 2015,

Vu le projet de SDCI transmis aux communes, aux EPCI à fiscalité propre, aux syndicats, au Conseil départemental et au Conseil régional,

Considérant qu’il est fait obligation aux communes de se prononcer sur le projet de SDCI dans les 2 mois qui suivent la réception des documents sur les propositions concernant leur collectivité,

Proposition N°5 : fusion de la CC du Pays de Lanouaille et de la CC Causses et Rivières en Périgord

Madame le Maire donne lecture à l’assemblée de la proposition n° 5 du projet concernant la fusion de la Communauté de communes du pays de Lanouaille et de la Communauté de Communes Causses et Rivières en Périgord. Elle explique que, même si cette fusion parait pertinente, la logique de vallée reste incomplète pour la vallée de l’Auvézère. En effet, l’ancien canton d’Hautefort, Excideuil, Cubjac et Cherveix Cubas sont très fortement liés et l’ajout de communes volontaires de ce territoire au futur ensemble Causses et Rivières en Périgord / Pays de Lanouaille serait judicieux.

Plusieurs éléments plaident en ce sens tels qu’un bassin de vie commun, des structures et administrations communes, des habitudes de travail, une cohérence géographique.

Pour toutes ces raisons, le Conseil Municipal, à l’unanimité, demande à Monsieur le Préfet une révision de la proposition N°5 du schéma départemental de coopération intercommunal afin qu’une nouvelle entité réunissant l’intégralité des Communautés de Communes Causses et Rivières en Périgord, Pays de Lanouaille et les communes volontaires de l’ancienne Communauté de Communes du Pays de Hautefort soit créée, contribuant ainsi à créer une structure intégrée à un bassin de vie cohérent et respectant la continuité des vallées.

Monsieur BOSSAVY pose la question de la fiscalité qui devra être harmonisée entre les deux structures existantes.

La disparité entre la Communauté de Communes du pays de Lanouaille qui a la compétence assainissement et la commune d’Excideuil qui a financé la sienne. Comment cela va-t-il être géré ?

Proposition n°12 : fusion du SMD3, du SMCTOM de Montpon-Mussidan, du SMCTOM de Ribérac, du SMCTOM de Vergt, du SYGED, du SMICTOM du Périgord Noir, du SMCTOM de Nontron et du SMCTOM de Thiviers

Les syndicats visés par la présente proposition ne semblant pas à l’heure actuelle rencontrer de difficultés de fonctionnement, et les organes décisionnels de ces syndicats n’étant pas favorables à une telle fusion,

Le conseil municipal, à l’unanimité, s’oppose à la mise en œuvre de la proposition n°12 du SDCI présenté par Monsieur le Préfet de la Dordogne.

Proposition n°13 : fusion du SIAEP Auvézère-Manoire et du SIAEP de Saint-Laurent sur Manoire

Des travaux sont déjà en cours pour mettre en œuvre cette fusion

Le conseil municipal, à l’unanimité, est favorable à la mise en œuvre de la proposition n°13 du SDCI présenté par Monsieur le Préfet de la Dordogne.

Proposition n°19 : fusion des SIAEP d’Excideuil, de Nanthiat et de Payzac/Savignac-Lédrier

Le besoin pour ces syndicats étant de maintenir une autonomie d’investissement, des travaux sont déjà en cours pour mettre en œuvre cette fusion,

Le conseil municipal, à l’unanimité, est favorable à la mise en œuvre de la proposition n°19 du SDCI présenté par Monsieur le Préfet de la Dordogne.

Proposition n°20 : fusion des SIAEP Hautefort/Sainte-Orse, de la région de Condat, du Causse-de-Terrasson et du SMPEP de Terrasson

Le travail réalisé par le fermier commun de ces syndicats est apprécié,

Le conseil municipal, à l’unanimité, est favorable à la mise en œuvre de la proposition n°20 du SDCI présenté par Monsieur le Préfet de la Dordogne.

Proposition n°41 : dissolution du SIAS de Savignac Les Églises

Le faible montant du montant du budget du SIAS de Savignac les Églises ne reflétant pas l’importance de son activité, qui est assurée pour une grande part par les élus du syndicat au bénéfice d’une centaine de personnes, et au vue de l’importance du service rendu par le syndicat pour le secteur de Savignac les Églises

Le conseil municipal, à l’unanimité, S’oppose à la mise en œuvre de la proposition n°41 du SDCI présenté par Monsieur le Préfet de la Dordogne et demande que le SIAS de Savignac les Églises soit maintenu dans son fonctionnement actuel.

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SIGNATION AGENTS RECENSEURS

Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de créer trois emplois temporaires d’agent recenseur à temps non complet afin d’assurer le recensement de la population dont la mise en œuvre relève de la compétence de la Commune depuis la loi n° 2002.276 du 17 Février 2002 relative à la démocratie de proximité.

Ces agents recenseurs seront chargés, sous l’autorité du coordonnateur, de distribuer et collecter les questionnaires à compléter par les habitants et de vérifier, classer, numéroter et comptabiliser les questionnaires recueillis conformément aux instructions de l’INSEE.

Ils seront rémunérés sur la base de l’indice brut 330 (ou sur la base du 1er échelon de l’échelle 3) pour une durée hebdomadaire de travail de 20 heures.

Les charges sociales (salariales et patronales) seront celles applicables aux agents non titulaires

Vu la loi n° 84.53 du 26 Janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, article 3, alinéa 2,

Vu la loi n° 2002.276 du 17 Février 2002 relative à la démocratie de proximité,

Vu le décret n° 88.145 du 15 Février 1988 modifié relatif aux agents non titulaires de la Fonction Publique Territoriale,

Vu le décret n° 2003.485 du 05 Juin 2003 relatif au recensement de la population

Vu le décret 2003-561 du 23 Juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins du recensement,

Vu l’arrêté ministériel du 05 Août 2003 portant application des articles 23 et 24 du décret n° 2003.485 du 05 Juin 2003 relatif au recensement de la population,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Décide de créer trois emplois temporaires à temps non complet d’agent recenseur dont un en qualité de suppléant du 21 Janvier au 20 Février 2016 inclus selon les conditions qui viennent de lui être exposées par le Maire, Charge le Maire de procéder au recrutement des agents recenseurs, de signer les contrats de travail les concernant et tous documents nécessaires pour cette mission, Autorise le Maire à inscrire au budget aux chapitre et article prévus à cet effet les crédits nécessaires à la rémunération des agents nommés et aux charges sociales s’y rapportant.

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QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

  • Le SCIC MANGEONS 24 ne subventionne plus depuis septembre 2015 l’opération intitulée « un fruit à la récrée ». Les conseils d’école ont été consultés et il a été décidé de continuer uniquement l’action à l’école maternelle et d’ajouter des fruits au dessert lorsque du fromage est proposé.
  • Une réorganisation du périscolaire va être mise en place dès janvier 2016 :
    • La directrice actuelle va être affectée à la coordination des centres.
    • La directrice adjointe assurera la fonction de direction du périscolaire et devra obtenir son diplôme. Le coût de sa formation est estimé à 5 200 € s’étalant sur deux exercices comptables.
    • Une animatrice est affectée sur une direction adjointe au centre de saint Privat à Savignac les Églises.
    • Un avenant à la convention devra être signé.
  • Feux de signalisation : Les pannes sont récurrentes. L’entreprise DARLAVOIX a fait une proposition de suivi technique avec contrat d’entretien changement total du système. Le devis s’élève à 33 000 € HT échelonné sur 4 ans maintenance comprise.
  • Une soirée débat est organisée par l’association Raméal Péri’Vert avec la projection du film HUMAN d’Arthus Bertrand samedi 28 novembre à la salle de spectacles.
  • Monsieur MAGNOU estime que le lierre sur le mur extérieur du cimetière devrait être retiré. Ça sera fait lorsqu’il n’y aura plus de frelon. Il fait remarquer que la placière du marché hebdomadaire n’est pas toujours très pédagogue.
  • Madame CHAUMONT signale l’absence d’éclairage dans la rue des Cendres depuis quelques temps.
  • Monsieur VAUGRENARD explique le déroulement de la cérémonie du 11 novembre 2015 en deux temps au cimetière puis au monument aux morts avec lecture de lettres de poilus, la Marseillaise chantée par des enfants et qui se clôturera par une dégustation de châtaignes et de cidre offerte par l’association Anim’Excideuil.
  • Intervention de Monsieur MICOURAUD, accompagné de Monsieur RANOUIL soulevant les problèmes de circulation à Sarconnat. Des véhicules roulent régulièrement à une vitesse excessive et mettent en danger les riverains. Des décisions sont à prendre par la municipalité telle que pose de ralentisseurs ou contrôle par la gendarmerie. Il estime que la limitation de vitesse à 30 km à l’heure ne sert à rien.

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