Vendredi 18 décembre 2015

Séance du 03 Juin 2015

L’an deux mil quinze et le trois juin à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire.

PRÉSENTS : M. BUFFAT, Mme BOUKHALO, M THOMASSON, M. VAUGRENARD, M. NAUD, M. BOSSAVY, Mme PEYTOUR, M LE GOANVIC, Mme LACOSTE, Mme DENYS
ABSENTS : Mme COURNU, Mme CHAUMONT, M MAGNOU
PROCURATIONS : Mme COURNU à Mme BOUKHALO, Mme CHAUMONT à Mme PEYTOUR, M MAGNOU à Mme LACOSTE
SECRÉTAIRE DE SEANCE : M BUFFAT

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ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LAANCE DU 15 AVRIL 2015

Le procès-verbal de la séance du 15 Avril 2015 est adopté à l’unanimité.

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Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Madame Yvonne GRAS

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que par courrier reçu en Mairie le 21 mai 2015, Monsieur Franz Van der Motte élu sur la liste « Excideuil avec Vous » a donné sa démission du conseil municipal dans les conditions prévues par l’article L. 2121-4 du C.G.C.T.
Conformément à l’article L. 270 du code électoral, il est remplacé par madame Yvonne GRAS, la suivante sur la liste précitée.

Il est proposé au conseil municipal de prendre acte de l’installation de Madame Yvonne GRAS.

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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2015

Madame le Maire présente le tableau qui a fait l’objet d’une discussion par la Commission Animation le 1er juin 2015

Ouï cet exposé, et après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, vote les subventions suivantes :

A.N.A.C.R. EXCIDEUIL : 31.00
UNADIF : 31.00
PORTES : 31.00
F.O.P.A.C. EXCIDEUIL : 31.00
PRÉVENTION ROUTIÈRE : 214.00
AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL : 100.00
FNATH : 50.00
AS DEUR : 1 240.00
ÉCOLE MATERNELLE : 720.00
AMICALE DONNEURS SANG : 150.00
MERVEILLEUSEMENT EXCIDEUIL : 3 500.00
ASS SPORTIVE LYCÉE LES CHARDONS : 300.00
AVENIR EXCIDEUIL : 5 000.00
TENNIS CLUB D’EXCIDEUIL : 1000.00
ANIMEXCIDEUIL : 5000.00
CLUB DE L’AMITIÉ : 650.00
FOOTBALL CLUB EXCIDEUIL : 3 000.00
CHE : 450.00
CHASSE : 450.00
ÉCOLE SAPEURS POMPIERS : 350.00
SECOURISTES EXCIDEUIL : 320.00
LA CLEF DES CHANTS : 200.00
EXCIT’ŒIL : 3 500.00
VISITEUR DES MALADES : 135.00
KOYAM : 200.00
JUDO CLUB : 1 100.00
RAMEAL PERIVERT : 500.00
MARCHE AU GRAS : 1 000.00
PITAL : 1 000.00
LIGUE CONTRE LE CANCER : 50.00
AVCR : 500.00
TOUR DORDOGNE CYCLISTE : 150.00
EXCIDEUIL SPORTS LOISIRS : 200.00

TOTAL : 32 153. 00 €

Balada : Monsieur BUFFAT précise que l’association TEUFASSO, mise en sommeil, a versé 1 100 € sur le compte bancaire d’Excideuil Sports Loisirs et par conséquent, il n’est pas possible de les utiliser. Le budget est donc de 1500 € et une équipe de bénévoles, malgré la défection de l’organisateur, relève le défi au pied levé.

Monsieur NAUD estime injuste que la subvention allouée à l’Avenir d’Excideuil soit imputée et pas celle du football et du Judo. Il précise que des associations fonctionnent sans subventions communales.

Madame SEDAN déplore que les commerçants ne se déplacent pas aux réunions relatives à l’accessibilité des commerces.

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CHOIX DES ENTREPRISESNOVATION SALLE DES JEUNES

La consultation des entreprises pour la rénovation de l’espace jeunes situé dans l’ancien collège a été lancée le 21 avril 2015 selon le mode de la procédure adaptée.

Vu le Code des Marchés publics,
Vu le Procès-verbal de Commission d’attribution du 18 mai 2015,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, Décide de retenir les entreprises suivantes :

  • Lot 1 Démolition-VRD-gros œuvre : Entreprise NADAL ZA le Jarissou 24350 TOCANE ST APRE - 7 946.76 € HT
  • Lot 2 Menuiserie intérieure / extérieure : SARL RIOU : - Avenue Firmin Bouvier 24750 BOULAZAC - 17 537.60 € HT
  • Lot 3 Isolation – platerie peinture : Éts VIALANI : ZAE le Landry 24750 BOULAZAC - 19 732.25 € HT
  • Lot 4 : Revêtement de sols : Ent SBSM Bareyroux 24750 BOULAZAC - 8 586 € HT
  • Lot 5 : Electricité – chauffage : Ent AUBERT - 7 778.73 € HT
  • Lot 6 Plomberie – Sanitaire – Chauffage – ventilation : EURL AUBERT – Le Grand Claud -24160 ST MEDARD D’EXCIDEUIL - 9 595.5 € HT, Autorise le Maire à signer les marchés avec les entreprises retenues ainsi que les éventuels avenants inférieurs à 5 % du montant hors taxe des marchés.
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CONTENEURS SEMI ENTERRES

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que douze entreprises spécialisées ont été contactées pour la mise en place des conteneurs semi-enterrés :

  • Intersection chemin du paradis/Av Gal Clergerie/ rd 76 soit 5 conteneurs
  • Place Camille Bedin soit 2 conteneurs
  • Hlm/stade soit 3 conteneurs
  • Entre Avenue de la Gare et rue Tocheport soit 4 conteneurs
  • Centre de secours soit 3 conteneurs

Seulement trois entreprises ont répondu.

La commission d’attribution s’est réunie le 27 mai et a étudié les 3 propositions :

  • CNP pour un total de 22 799.95 € HT
  • THOMASSON LACOUR pour un total de 17 826.72 € HT
  • CHÂTEAU Jérôme et Fils pour un total de 11 853.03 € HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir l’entreprise suivante : CHATEAU Jérôme et Fils pour un total de 11 853.03 € HT ; autorise Madame le Maire à signer les marchés avec les entreprises retenues ainsi que les éventuels avenants inférieurs à 5 % du montant hors taxe des marchés.

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CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE

L’Agence Technique Départementale propose une assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la place du Docteur Achille Moulinier, des Allées André Maurois, de la rue Jean Moulin ainsi que la sécurisation des cheminements piétonniers et le recrutement du Maitre d’œuvre qui sera chargé de ces opérations.

Cette mission confiée à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne comprend les tâches suivantes :

  • Préparation de la consultation
    • Calage du calendrier de l’opération
    • Concertation avec les élus
    • Mise au point de publicités d’annonces légales
  • Assistance au choix de maitre d’œuvre
    • Assistance à l’analyse des offres pour le choix du maitre d’œuvre
    • Animation de la commission d’appel d’offres
    • Élaboration du tableau d’analyse et de synthèse des offres
  • Accompagnement après le choix du maitre d’œuvre
    • Assistance à la rédaction et la passation des marchés
    • Assistance technique jusqu’à la remise des premières études par l’équipe de maîtrise d’œuvre retenue

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer à la convention de mission d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage avec l’ATD de la Dordogne et dit que la rémunération hors TVA est fixée forfaitairement à 3 600 € HT Soit 4 320 € TTC.

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CONVENTION TOTALGAZ

Madame le Maire rappelle à l’assemblée :

  • La délibération en date du 10 décembre 2014 l’autorisant à signer une convention de mise à disposition d’un terrain sis lieu-dit « le réservoir » avec TOTALGAZ.
  • La décision du Conseil Municipal en date du 14 janvier 2015 ne validant pas le réseau prévu ci-dessus, le lieu de stockage étant situé à l’opposé des demandes.

Les demandes se situant avenue Eugène Le Roy, un nouveau lieu de stockage sis au lieu-dit « la pépinière » a été proposé et accepté par TOTALGAZ.

La Commune d’Excideuil met à la disposition du concessionnaire un terrain métré, sur lequel seront implantées les installations de stockage de propane. Parcelle AC 29 et 32 – lieu-dit « la pépinière ».

La commune s’engage à :

  • Mettre à disposition à moins de 200 mètres du stockage un poteau incendie raccordé au réseau.
  • Viabiliser le terrain en eau
  • Viabiliser le terrain en électricité

Le concessionnaire s’engage à :

  • Réaliser les travaux nécessaires situés sur l’emprise du terrain mis à disposition dont les clôtures
  • Les travaux de mise en place de la station de stockage de gaz
  • Le raccordement des accessoires liés au stockage.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, Autorise Madame le Maire à signer avec TOTAL GAZ la convention de mise à disposition de ce terrain.

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RPQS EAU POTABLE

Madame le Maire rappelle qu’il convient de publier le Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’eau potable (RPQS) suivant l’article D. 2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Monsieur BUFFAT, présente ce rapport au conseil municipal :

L’eau est distribuée à 1593 abonnés, pour une population totale de 2834 habitants répartie sur les communes d’Anlhiac, Excideuil, Preyssac, Saint Martial, Saint Médard.

L’exploitation est remise par affermage à la SOGEDO, dont le contrat arrive à échéance cette année.

2 ressources sont exploitées :

  • La Pinsonnelle (Saint Pantaly) où ont été pompés 204 916 m3 en 2014
  • Sarconnat qui est une ressource de secours

Sur ce volume, 55 258 m3 sont perdus, suite à des casses ou fuites sur le réseau, soit un volume consommé de 145 334m3.

Les 14 prélèvements effectués par l’Agence Régionale de Santé ont permis de confirmer la bonne qualité de l’eau au robinet.

PRIX DE L’EAU
Au 1er janvier 2015, le prix de l’eau se répartit comme suit :

Exploitant SOGEDO Part fixe (abonnement) 51.01 €
Part Proportionnelle (€/m3) 0.85 €/m3
Collectivité SIAEP Part fixe (abonnement) 66.00 €
Part proportionnelle (€/m3) 0.65 €/m3
SMDE (protection de la ressource) 0.028 €

AGENCE DE L’EAU (prélèvement sur la ressource) 0.0765 €
AGENCE DE L’EAU (pollution domestique) 0.31 €
TVA 5.5%

Soit une facture pour 120m3 de 365.82 €

Les recettes 2014 se répartissent comme suit

Collectivité (SIAEP) 195 379.38 €
Dont abonnements 104 676 €
Exploitant (SOGEDO) 203 706.73 €
Dont abonnements 81 108.04 €

Le montant de la dette du SIAEP au 31 12 2014 s’élève à 247 798 €, pour un montant de remboursement de 60 523 €

Ont été effectués en 2014 :

  • Modification des canalisations sur Excideuil, en lien avec les travaux d’assainissement pour 14 000 €.
  • Réhabilitation des réseaux tranche 1 à Saint Martial.
  • Remise en état du château d’eau et de la vidange du château d’eau de Rezonzac.
  • Modification de la vidange de la ressource de la Pinsonnelle

Sont prévus en 2015 :

  • Changement de la canalisation avenue Eugène Leroy (Excideuil)
  • Modification de canalisations à Saint Martin (Excideuil) et suppression de canalisation acier
  • 2è tranche des travaux à Saint Martial
  • Modification de réseau à Anlhiac

Un programme de suppression des canalisations acier est en cours.

Suite à la LOI N.O.T.R.E., un rapprochement entre syndicats est à envisager, voire un transfert de compétence vers les communautés de communes.

Ce rapport sera mis à disposition du public.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, Adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la commune d’EXCIDEUIL. Ce dernier sera transmis aux services préfectoraux en même temps que la présente délibération.

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CONTRATS SAISONNIERS PISCINE 2015

Madame le Maire expose à l’assemblée qu’il est nécessaire comme chaque année de recruter du personnel saisonnier afin d’assurer des missions temporaires durant la période estivale.

Elle propose de recruter :

  • 1 maître-nageur du 1er juin au 31 aout 2015 grade d’Educateur des activités physiques et sportives de 2e classe à temps complet 35/35e rémunéré sur la base de l’indice brut 397 –indice majoré 361
  • 3 agents contractuels afin d’assurer la gestion de la piscine municipale
  • 1 agent contractuel à temps non complet 20/35e pour le mois de juin rémunéré sur la base de l’indice brut 340 – indice majoré 321
  • 1 agent contractuel à temps complet 35/35e pour le mois de juillet rémunéré sur la base de l’indice brut 340 – indice majoré 321
  • 1 agent contractuel à temps complet 35/35e pour le mois d’août rémunéré sur la base de l’indice brut 340 – indice majoré 321

Elle demande à ses collègues de l’autoriser à procéder de façon identique chaque année afin d’assurer la bonne marche de la piscine.

Elle souligne que les indices de rémunération des agents contractuels seront modifiés à chaque revalorisation de la rémunération des fonctionnaires et agents de la fonction publique.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le recrutement de quatre agents contractuels dans les conditions exposées ci-dessus, autorise Madame le Maire à signer les contrats de travail à intervenir et tous documents relatifs à cette affaire, charge Madame le Maire de procéder de façon identique à chaque nouvelle saison estivale.

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SHERBAGE BIBLIOTHÈQUE

Madame le Maire rappelle la délibération en date du 2 juillet 2014 concernant la régulation des collections de la bibliothèque municipale.

De plus, l’association SOS Chats a participé à la campagne de stérilisation des chats et chattes.

Madame DENYS propose, qu’en remerciements de l’aide apportée, d’autoriser le don de documents désaffectés à l’association « La maison des Matouchats ». Elle a pour objet l’accueil des chats placés suite à l’hospitalisation de leur maitre dans cette chatterie à caractère social et l’accueil sous forme de pension les chats âgés, malades ou handicapés placés par des associations animalières a déposé une demande.

La vente de ces documents aidera au financement de l’association.

En conséquence, madame le Maire demande de bien vouloir autoriser le don des documents désaffectés à :

Association la Maison des Matouchats (200 documents)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, Accepte cette proposition.

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SIGNATION D’UN COORDONNATEUR COMMUNE RECENSEMENT

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le recensement de la population va se dérouler sur la Commune début 2016 et que conformément aux instructions communiquées par l’INSEE, il doit désigner un coordonnateur de l’opération de recensement pour la Commune.

Il fait part à ses Collègues qu’il a désigné Madame RONDEL Murièle, Secrétaire Générale de la Mairie d’Excideuil pour effectuer cette mission. Elle sera l’interlocutrice unique de l’INSEE pendant la campagne de recensement.

Il précise que le coordonnateur de l’opération de recensement pour la commune est chargé :

  • De mettre en place l’organisation dans la commune suivant les préconisations de l’INSEE,
  • De mettre en place la logistique nécessaire à l’opération ;
  • D’organiser la campagne locale de communication ;
  • D’organiser la formation des agents recenseurs ;
  • D’assurer l’encadrement et le suivi des agents recenseurs.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, Prend Acte de la désignation de Madame RONDEL Murièle, Secrétaire de la Mairie d’Excideuil, en qualité de coordonnateur de l’enquête de recensement de la population pour 2016, Charge Monsieur le Maire de signer tous documents nécessaires à cette mission.

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CISIONS MODIFICATIVES

Le Maire informe le Conseil Municipal que les crédits prévus lors du vote du budget au programme « Travaux école » sont insuffisants.

Par conséquent, il est nécessaire d’effectuer les virements de crédits ci-après :

OBJET DES DEPENSESDIMINUTION SUR CREDITS DEJA ALLOUES AUGMENTATION DES CREDITS
CHAPITRE ET ARTICLES
CONSTRUCTION ECOLE 2313-0173 3300
CONSTRUCTION ESPACE JEUNES 2313-0198 3300
TOTAUX 3300 3300

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les virements de crédits indiqués ci-dessus.

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QUESTIONSINFORMATIONS DIVERSES

  • Intervention d’Alain VAUGRENARD
    • Fondation du Patrimoine : lancement de la souscription le 27 juin à 18 heures à l’église avec présentation de la fondation, présentation des travaux, concert d’orgue et signature de la convention
    • Plan Communal de Sauvegarde : Le comité de pilotage se réunira le 22 juin à 14 heures à la Mairie.
  • Intervention de Paulette BOUKHALO
    Un vide atelier d’artistes se déroulera le dimanche 7 Juin 2015 sur la Place Bugeaud et sous la Halle Municipale de 10h à 18h. Ouvert à tous et à toutes, entrée Gratuite
  • Intervention d’Annie SEDAN
    • Repas des ainés : samedi 6 juin au réfectoire de la cité scolaire
    • Agence Groupama : inauguration de l’agence le 11 juin à 11 heures
    • Appel du 18 juin : cérémonie à 18 heures aux monuments aux morts
    • Ecole primaire : invitation au spectacle le 19 juin à 19h30
    • Avenir d’Excideuil : Assemblée Générale le 19 juin à 20h30
  • Remerciements de l’association amicale moto du Pays d’Excideuil pour participation à l’organisation de la fête du Cayrifour.
  • Remerciements de la chorale « vanille chocolat » pour participation au séjour à Oléron.
  • Monsieur PAULY rétrocède à la commune les 2 bacs à fleurs qu’il avait fournis en contre partie de leur fleurissement par la Commune.

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