Jeudi 24 avril 2008

Conseil Municipal : 22 mars 2008

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL

L’an deux mil huit, le vingt deux du mois de Mars à quatorze heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’EXCIDEUIL, proclamés élus par le bureau électoral à la suite des opérations des 9 et 16 Mars 2008 se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121 –10 et L. L. 2122 – 8 du Code Général des Collectivités Territoriales, convocation du 17 Mars 2008.

Etaient présents, Messieurs, Mesdames les Conseillers Municipaux :

1. MAGNOU Jean Pierre

2. GENESTE Bruno

3. SEDAN Annie

4. MICOURAUD Serge

5. LACOSTE Marie Laure

6. REYDI Christophe

7. BOSSAVY Claude

8. DURAND Robert

9. LEVOUX Marc

10. BUFFAT Marc

11. MANDIN Christel

12. WENGER Marie Françoise

13. SIMON Marie Laure

14. BOUCHERON Laurent

15. THOMASSON René

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur LE GUAY Arnaud, Maire, qui, après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès- verbaux des élections et a déclaré Mr MAGNOU, Mr GENESTE, Mme SEDAN, Mr MICOURAUD, Mme LACOSTE, Mr REYDI, Mr BOSSAVY, Mr DURAND, Mr LEVOUX, Mr BUFFAT, Mr MANDIN, Mme WENGER, Mme SIMON, Mr BOUCHERON, Mr THOMASSON installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Monsieur BOSSAVY Claude, le plus âgé des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.

Le Conseil a choisi pour secrétaire : Mr GENESTE

2ELECTION DU MAIRE2

Le Président, après avoir donné lecture des Articles L.2122- 4, L. 2122 – 7 et L. 2122- 8 du Code Général des collectivités territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L. 2122- 4 et L. 2122- 7 du Code Général des collectivités territoriales.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Candidat : Mr Serge MICOURAUD

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne  : 15

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 5

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 10

Majorité absolue : 8

A obtenu : Monsieur Serge MICOURAUD  : 10

Monsieur Serge MICOURAUD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

2DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS2

Le Président expose à ses collègues qu’en vertu de l’article L. 2122-2 du Code des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit, en ce qui concerne EXCIDEUIL un nombre maximum de 4 adjoints au Maire.

Il demande à ses collègues de se prononcer sur le nombre d’adjoints à élire.

Après délibération, le Conseil Municipal arrête au nombre de 4 les Adjoints au Maire à élire.

2ELECTION DU PREMIER ADJOINT2

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Serge MICOURAUD élu Maire, à l’élection du premier adjoint

Candidats : BOSSAVY Claude - SEDAN Annie

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 1

RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

BOSSAVY Claude : 10

SEDAN Annie : 4

Monsieur BOSSAVY Claude ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.

2ELECTION DU SECOND ADJOINT2

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second adjoint.

Candidats :

SEDAN Annie

SIMON Marie-Laure

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne  : 15

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 0

RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu : SEDAN Annie : 4

SIMON Marie-Laure : 11

Madame SIMON Marie-Laure ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Deuxième Adjoint et a été immédiatement installée.

2ELECTION DU TROISIEME ADJOINT2

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint

Candidats : MAGNOU Jean-Pierre- SEDAN Annie

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 0

RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

MAGNOU Jean-Pierre : 11

SEDAN Annie : 4

Monsieur MAGNOU Jean-Pierre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.

2ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT2

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du quatrième Adjoint

Candidats :

SEDAN Annie

WENGER Marie-Françoise

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 0

RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

SEDAN Annie : 4

WENGER Marie-Françoise : 11

Madame WENGER Marie-Françoise ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Quatrième Adjoint et a été immédiatement installée.

Madame SEDAN Annie demande à prendre la parole pour s’adresser aux électeurs

Texte de son intervention :

Avant de clore cette première séance du nouveau conseil municipal élu, mes colistiers et moi-même tenons à remercier les électeurs et électrices d’Excideuil qui par leur vote nous ont témoigné leur confiance lors des scrutins des 9 et 16 mars. Nous leur assurons de travailler pour le bien d’Excideuil dans la mesure des possibilités qui nous seront données.

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Conseil Municipal - Séance du 22 mars 2008

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