Vendredi 19 juin 2009

Conseil Municipal : séance du 09 Mars 2009

L’an deux mil neuf le neuf mars à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur MICOURAUD Serge, Maire.

PRESENTS : M BOSSAVY, Mme SIMON, M. MAGNOU, Mme WENGER Adjoints, M GENESTE, M REYDI , M DURAND, Mme LACOSTE, M BOUCHERON, M LEVOUX, M BUFFAT, M MANDIN, M THOMASSON, Mme SEDAN

ABSENTS : 0

PROCURATIONS : 0

SECRETAIRE DE SEANCE : M MANDIN

2ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19 FEVRIER 20092

Organisation du concert du 29 mai 2009 : Monsieur MANDIN demande qu’un tarif enfant soit fixé, un tarif unique de 12 € ayant été voté lors de la séance précédente.

Monsieur le Maire précise que le tarif unique 12 € s’appliquera à partir de 12 ans. L’entrée sera gratuite pour les enfants de moins de 12 ans.

Travaux classes école primaire : Madame SEDAN précise que les institutrices des écoles primaire et maternelle n’ont pas été informées des travaux prévus.

Le procès verbal de la séance du 19 Février 2009 est accepté à l’unanimité.

2DETERMINATION RATIOS2

Conformément au 2e alinéa de l’article 49 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, il appartient désormais à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité Technique Paritaire, le taux permettant de déterminer, à partir du nombre d’agents remplissant les conditions pour être nommés au grade considéré, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade.

La délibération doit fixer ce taux pour chaque grade accessible par la voie de l’avancement de grade.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe le taux suivant pour la procédure d’avancement de grade dans la collectivité comme suit :

CADRES D’EMPLOI : ADJOINT TECHNIQUE
GRADES : Adjoint Technique Principal 1re classe
TAUX : 100 %

2BAIL ET RESTITUTION DU LOGEMENT LA POSTE2

Le Maire rappelle à ses collègues que la Commune d’Excideuil a donné en location à la Poste un immeuble Place Bugeaud à usage de bureau de poste et d’appartement du receveur.
Le bail actuel est arrivé à échéance depuis le 31 mai 2006 et s’est poursuivi tacitement en accord entre les parties.
En raison de l’inoccupation du logement de fonction, la Poste a exprimé le souhait de restituer ces surfaces à la Commune.

Le Maire a donc rencontré la responsable de la gestion locative de la poste afin de définir les aménagements nécessaires à la séparation du Bureau de Poste et du logement (compteur, chauffage, obturation des portes avec matériaux coupe feu 1 h et sas entrée indépendant).
Le logement restitué fait une surface de 172.84 m2 sur une surface pondérée totale de 411,76 m2.

Par conséquent il y a lieu de réduire le loyer des surfaces restituées ramenant ainsi la surface pondérée louée par la Poste à 238,92 m2.
Loyer au 1er janvier 2009 : 15 063.89 € / an pour l’ensemble soit pour le bureau de poste uniquement un loyer annuel de 8 740.69 €

La date de prise d’effet du bail est fixée au 1er juillet 2009.

Après délibération, le Conseil Municipal, autorise le Maire à signer le bail commercial

2VERSEMENT DU FCTVA2

Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment son article L. 1615-6,

Le dispositif du plan de relance de l’économie relatif au fonds de compensation pour la TVA (FCTVA), inscrit à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales (CGCT), permet le versement en 2009 des attributions du fonds au titre des dépenses réalisées en 2008 pour les bénéficiaires du fonds qui s’engagent, par convention avec le représentant de l’Etat, à accroître leurs dépenses d’investissement en 2009.

Cette dérogation au principe du décalage de deux ans entre la réalisation de la dépense et l’attribution du FCTVA devient pérenne pour les bénéficiaires du fonds dès que les services de préfectures constateront, au 1er trimestre 2010, qu’ils ont respecté leur engagement au regard des montants effectivement réalisés en 2009.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, prend acte que le montant de référence est la moyenne des montants des dépenses réelles d’équipement réalisées pour les exercices 2004, 2005, 2006 et 2007 soit 467.275 € ; décide d’inscrire au budget de la commune d’EXCIDEUIL 1 113.000 € de dépenses réelles d’équipement, soit une augmentation de 238 % par rapport au montant de référence déterminé par les services de l’Etat ; autorise le maire à conclure avec le représentant de l’Etat la convention par laquelle la commune d’EXCIDEUIL s’engage à augmenter ses dépenses réelles d’équipement en 2009 afin de bénéficier de la réduction du délai d’attribution du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.

2REFORME DES VACATIONS FUNERAIRES2

La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire comporte certaines dispositions d’application immédiates dont celles relatives à la surveillance des opérations funéraires.

L’article 5 de cette même loi, qui modifie l’article L. 2213-15 du code général des collectivités territoriales porte encadrement du taux unitaire des vacations funéraires lequel est désormais compris entre 20 € et 25 €.

Le Policier Municipal et les agents assermentés par le Juge du Tribunal d’Instance sont chargés d’assister aux opérations d’exhumation, de ré inhumation et de translation de corps afin d’assurer l’exécution des mesures de police par les lois et règlements.

Le Maire invite le conseil municipal à fixer le montant unitaire des vacations funéraires dans le respect du plancher et du plafond précités.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe le tarif des vacations funéraires à 20 € à compter du 1er Avril 2009, fixe le montant de la vacation à reverser au Policier Municipal ou aux agents assermentés à 10 € par vacation à compter du 1er Avril 2009.

2MUTUALISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE2

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la proposition faite par le SDE 24 et consistant à lui transférer les Certificats d’Economie d’Energie issus d’actions mises en place dans le domaine de l’éclairage public afin de les mutualiser sur l’ensemble du département.

Pour pouvoir déposer, en propre, un dossier de demande de CEE, notre commune doit justifier d’un minimum de 1 GWh cumac, quantité d’énergie économisée et actualisée sur la durée de vie de l’équipement engendrant ces économies.

Ce seuil étant difficilement accessible par notre commune, je vous propose donc, pour la période de juillet 2006 à juillet 2009 :

  • de transférer au SDE 24 les droits à CEE issus d’actions éligibles à l’obtention de ces certificats dans le domaine de l’éclairage public et plus particulièrement pour la mise en place de lampadaires d’éclairage extérieur ;
  • bien entendu, de ne pas demander de CEE au nom de la commune concernant ces mêmes actions.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour transférer les CEE au SDE 24 qui de chargera de monter les dossiers de demande de CEE et de les déposer ensuite ; donne son accord pour transmettre au SDE 24 tous documents utiles attestant de la réalisation de ses actions ; autorise Monsieur le Président du SDE 24 à échanger financièrement ces certificats auprès des fournisseurs d’énergie et à investir cette ressource financière au titre des actions en économie d’énergie en direction des communes.

2FRAIS DE DEPLACEMENT GINETTE SOULIER POUR MARCHE AU GRAS2

Le Maire informe le conseil que Madame SOULIER, responsable du marché au gras de THIVIERS a eu à nouveau la gentillesse de donner des conseils pour l’organisation, de participer à l’animation des marchés au gras d’EXCIDEUIL et a accepté d’être membre du jury.

Par conséquent, Madame SOULIER s’est déplacée de nombreuses fois à EXCIDEUIL et il serait normal de la dédommager.

Le propose de lui régler 7 déplacements et 5 repas soit 155,40 € se calculant de la manière suivante : 0,31 € x 40 kms x 7 voyages = 86,80 € et 13,72 € x 5 repas = 68,60 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à verser la somme de 155,40 € au titre des frais de déplacement à Madame SOULIER, dit que cette somme sera imputée à l’article 6251 « voyages et déplacements ».

2ENQUETE PUBLIQUE2

Le Maire informe le conseil municipal de l’arrêté préfectoral n°09-0163 en date du 11 Février 2009 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique au titre de l’article L 211-7 du code de l’environnement pour la réalisation de travaux d’entretien, de restauration et d’aménagement intéressant les cours d’eau non domaniaux de « la Loue », « la Haute-Loue », « la Ganne », « Le Coulon » et le « ruisseau de la Marzelle » pour le compte du Syndicat Mixte pour le Développement du Pays Isle Auvézèe.

Cette enquête a débuté le lundi 02 mars 2009 et doit se dérouler 15 jours consécutifs jusqu’au lundi 16 mars 2009 inclus.
M René Faure a été désigné commissaire enquêteur et devait être présent à la Mairie les jeudi 5 mars 2009 de 14h à 17h et mercredi 11 mars 2009 de 9h à 12h.

L’Enquête publique se déroule sur le territoire de communes d’Angoisse, Anlhiac, Dussac, Excideuil, Lanouaille, St Martial d’Albarède, St Médard d’Excideuil, St Pantaly d’Excideuil, Payzac, Savignac Lédrier et Sarlande.

Elle a été initiée à la demande du Syndicat Mixte Isle Auvézère, après délibération du Comité Syndical en date du 05 mars 2008 en raison de la nécessité de réaliser des travaux de dégagement sur le bassin versant de la Loue.

Cette déclaration d’intérêt général permet à la collectivité de se substituer aux propriétaires pour réaliser les travaux et bénéficier de subventions. Des contreparties sont alors possible concernant le droit de pêche.

Ces travaux sont indispensables pour restaurer le libre écoulement des eaux.

Dans le dossier technique consultable en Mairie, il est indiqué que les travaux de restauration doivent permettre :

  • le maintien de la capacité d’écoulement,
  • le maintien de la stabilité des berges,
  • la protection de la vie dans la rivière et sur les berges,
  • la conservation de la ressource en eau en quantité et qualité,
  • la lutte contre les inondations,
  • la sauvegarde ou l’amélioration du patrimoine naturel et du paysage,
  • le développement d’une gestion multi-usages.

Le Conseil Municipal de chaque commune où a été déposé un dossier d’enquête publique est appelé à donner son avis sur la demande d’autorisation dès ouverture de l’enquête et au plus tard dans les quinze jours suivant la clôture du registre d’enquête.

Le Maire précise au conseil municipal qu’il est extrêmement regrettable, voir préjudiciable pour les administrés de la commune d’Excideuil que cette enquête publique ne tienne pas compte des deux affluents de la Loue le ruisseau du Pontillou à la Tuilière et le ruisseau de l’Heyraudie au Lavoir ; ces cours d’eau ayant en partie provoqué les fortes inondations du 14 juin 2007 et du 25 mai 2008.

Ouï cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la déclaration d’intérêt général pour la réalisation de travaux d’entretien, de restauration et d’aménagement intéressant les cours d’eau non domaniaux de « la Loue », « la Haute-Loue », « la Ganne », « Le Coulon » et le « ruisseau de la Marzelle » pour le compte du Syndicat Mixte pour le Développement du Pays Isle Auvézère, déplore que le dossier d’enquête publique ne prennent pas en compte les deux affluents de la Loue cités ci-dessus.

2CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE2

Le Maire informe le conseil municipal qu’au cours de l’année 2004, la société SIGMA a installé un serveur à la mairie.
Aucun contrat de maintenance n’a été signé avec cette société, cependant des interventions techniques deviennent indispensables et faute de personnel qualifié en informatique dans les services de la mairie il est nécessaire de souscrire un contrat avec une société spécialisée.
D’autre part, le serveur actuel étant défectueux, il s’avère nécessaire de le remplacer.
Trois prestataires de service ont été contactés :

  • B.M.I
  • SIGMA
  • SARL MILL SYSTEM

Après en avoir débattu, le Conseil municipal arrête son choix sur la proposition de la société BMI.

En conséquence le Maire propose à l’assemblée :

• de signer un contrat de maintenance avec la société B.M.I. domiciliée 16 rue des Libertés 24650 CHANCELADE

• d’acquérir un nouveau serveur auprès de cette société

Ouï cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal, autorise le maire à signer le contrat de maintenance pour une durée d’un an à compter du 1er mars 2009 avec la société B.M.I ; autorise le maire à acquérir un nouveau serveur auprès de cette société.

2CONVENTION RAMEAL2

Lors du précédent Conseil Municipal, le Maire a été autorisé à signer une convention avec l’association Raméal Péri’Vert.

Par conséquent, il présente le projet de convention rédigé par l’association.
Elle a pour objet l’utilisation et la rénovation de l’ancienne déchetterie végétale de Saint Martin
Monsieur BUFFAT souhaite qu’une réunion soit organisée afin de concrétiser le projet.

2CONVENTION LES VOIX DE L’HIVER2

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la proposition de convention de partenariat entre l’Association Excit’œil, la Municipalité et l’Agence Culturelle départementale Dordogne-Périgord pour la présentation d’un spectacle jeune public intitulé « Une lune entre deux maisons » de la « Compagnie du Réfectoire ».

Ce spectacle sera présenté le Jeudi 26 mars 2009 à 10h, 11h, 15h dans la salle de spectacle du château.

La répartition financière est de :

  • Agence culturelle : 1.800,00 €
  • Excit’œil : 1.600,00 €
  • Total : 3.400,00 € T.T.C.

La Municipalité mettra à disposition de l’association la salle du Château ainsi que le personnel nécessaire à l’installation et au démontage de l’ensemble du matériel selon la convention établie.

Le Maire demande à ses collègues de se prononcer sur la suite à réserver à cette proposition de l’Agence culturelle.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte la proposition de l’Agence Culturelle Départementale Dordogne-Périgord ; autorise le Maire à signer la convention de partenariat.

2CONVENTION CONSEIL GENERAL2

Le Maire rappelle à ses Collègues le projet d’aménagement de la rue du 08 Mai 1945. (route départementale n° 77).
Le Département a été sollicité afin d’obtenir l’autorisation de réaliser ces travaux et l’attribution de subventions.
Lors de sa séance du 23 janvier 2009, le Département a décidé d’allouer une subvention au titre des travaux d’édilité pour cette opération.
Une convention définissant les conditions techniques, administratives et financières a été établie et approuvée par le Département.
Le coût prévisionnel des travaux à la charge de la commune est estimé à 208 000 € TTC.

Sur les travaux d’édilité, estimés à 61 532 € HT, la commune a obtenu une subvention 40 % soit 24 613 €.
Les travaux sont éligibles au Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée.

Oui cet exposé et après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention.

2FINANCEMENT IMMEUBLE TRESOR PUBLIC2

Le Maire rappelle à ses collègues les délibérations du 13 octobre 2008 l’autorisant à :

  • acquérir l’immeuble sis place Bugeaud pour un montant de 213 400 € (frais notariés compris).
  • réaliser les aménagements nécessaires à l’installation de la trésorerie et à la réalisation de logements.

Le Maitre d’œuvre a fait parvenir l’estimation suivante :

  • Maitrise d’œuvre : 40 992 € HT
  • Mission de contrôle : 4 556 € HT
  • Travaux Trésorerie 203 533 € HT
  • Travaux 3 Logements : 132 368 € HT
  • Soit 381 449 € HT

Pour financer cette opération il y a lieu de contracter un emprunt de 600 000 € sur 20 ans.
Des subventions ont été demandées pour les travaux d’aménagement de la trésorerie.
Trois organismes bancaires ont fait parvenir leurs propositions :

Caisse d’Epargne :

  • Taux : 5.05 %
  • Échéance annuelle : 8 058.31 € pour 100.000 €

Crédit Agricole :

  • Taux : 4.52 %
  • Échéance annuelle : 7 700.94 € pour 100.000 €

Société Générale :

  • Taux : 5.30 %
  • Échéance annuelle : non communiquée

La commission gestion s’est réunie le 5 mars 2008 afin d’étudier les différents propositions de prêts bancaires.
Il est proposé de retenir l’offre du Crédit Agricole.

La signature de l’acte aura lieu le jeudi 12 mars 2009 à l’étude de Maitre Le Barbier.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de recourir à l’emprunt pour la somme de 600 000 € ; choisit la proposition du Crédit Agricole sur une durée de 20 ans au taux de 4.52 % ; autorise le Maire tous les documents relatifs à cette affaire.

2QUESTIONS DIVERSES2

• La cérémonie organisée par la FNACA, à l’occasion du 47éme anniversaire du Cessez le Feu en Algérie, se déroulera le 19 Mars à 17 h 45.

• L’Assemblée Générale de l’association « Merveilleusement Excideuil » aura lieu le 16 mars à 20 h à la Mairie

• La Préfecture a fait parvenir l’arrêté portant inscription d’objets mobiliers au titre des monuments historiques. Sont inscrits, concernant l’église d’Excideuil, l’ensemble cohérent d’œuvres de la seconde moitié du 19e siècle et sept bannières de procession en divers tissus, peintes.

• Un rassemblement de camping cars aura lieu du 2 au 6 septembre inclus à Excideuil. Le stationnement des véhicules se fera aux abords du Bâtiment d’accueil.

• Un rallye touristique réunissant une quarantaine de véhicules fera escale à Excideuil le 19 avril 2009 et stationnera sur le parking de la place du château.

• Madame DUBUT, présidente de l’Amicale des Anciens Elèves du Collège, suite au titre décerné à Monsieur FAUREL comme « Juste parmi les Nations », demande qu’une cérémonie soit organisée à Excideuil. Une plaque serait posée sur l’un des murs de l’ancien collège.

• Madame CORMIER Françoise, bénévole à la bibliothèque, a adressé un courrier informant qu’elle quitte le secteur et sensibilise sur la masse de travail réalisée par les bénévoles. Une lettre de remerciements et un vin d’honneur pourraient être organisés pour ce départ.

• Les résidents sinistrés du Pont Rouge ont fait parvenir un courrier relatif aux crues successives du Pontillou demandant la réfection du busage du stade. Une association de riverains sera créée si rien n’est fait avec un recours au Tribunal Administratif.

• Le repas du 3e âge aura lieu le 2 mai à la salle de spectacles. Madame SIMON suggère que ce repas soit organisé plutôt en fin d’année à l’avenir.

• Monsieur BUFFAT signale que le 12 mars le film « nos enfants nous accuserons » sera projeté à la salle du château. Un débat concernant l’environnement suivra la projection.

• L’inauguration de la salle « Média langue » à la Cité scolaire aura lieu le mardi 10 mars à 16 h 15.Madame SEDAN et Monsieur BOUCHERON y assisteront.

• Madame SEDAN souligne que le dernier compte rendu du conseil municipal mis en ligne sur le site internet de la commune est celui du 27 juin 2008. Madame SIMON indique que, comme l’avait demandé Monsieur MANDIN, il sera fait dans les prochains bulletins municipaux un résumé du travail du Conseil Municipal.

• Madame SEDAN fait part de doléances de certaines personnes fréquentant les abords du Ciella concernant le dépôt de ferraille entreposé par le personnel de la voirie.

• Madame SEDAN demande si la date de la 3e réunion concernant l’intercommunalité à été fixée. Le Maire répond que non. Il attend du Trésor Public une étude chiffrée sur l’impact d’une entrée en intercommunalité. La priorité est donnée à l’élaboration du Budget Primitif 2009.