Articles
- Des conseils pour des fêtes de la Toussaint.
- Rando des Roues des Loues
- La nuit des rois ou tout ce que vous voulez
- Forum des métiers de la sécurité
- Ouverture des déchèteries
- Pharmacie : calendrier des gardes 2026
- Restrictions des prélèvements d’eau - au 28/09/2024
- Suppression des copies certifiées conformes à l’original
- 80e anniversaire des combats de Bost Laporte
- Cafés des séniors
- Collecte des encombrants
- Liste des artisans
- Plan de gestion des arbres communaux
- Liste des commerces
- Le Monde Merveilleux des Abeilles
- 10 ème édition de « La route des séniors : à pied ou au volant, faisons le point »
- Semaine des mathématiques
- La Curiosité des Anges
- Le Théorème des Muses
- Recrutement des jeunes
- La Curiosité des Anges
- Novembre le mois des Gentlemen
- Report de l’élection des maires
- La Cour des Contes
- Fête des Lumières 2019
Documents
- Formulaire Permis d’aménager comprenant ou non des constructions et / ou des démolitions
- Règlementation Brûlage des déchets verts et tableau de synthèse des communes rurales
- Fiche de Calcul des Surfaces Hors Œuvres Brutes et Nettes des Constructions
- Rando des roues des loues 15 10 2023
- Semaine nationale de l’identification des chiens et des chats
- Des Hommes et des Dieux
- Journée des Jardins
- La curiosité des anges
- Journée des Jardins
- Schéma des mares
- Flyer_Formation des Aidants_Excideuil 2021
- 20180921 Fête des Lumières
- Règlementation Brûlage des déchets
- Tarifs des Concessions à Perpétuité
- Passage en revue des Troupes
- Passage en revue des Troupes
- Bornes de recyclage des masques
- Journée des Jardins
- Journée des Jardins
- Cartes des secteurs 2026
- calendrier des gardes 2026
- Calendrier des gardes 2026
- calendrier des gardes 2026
- Exposition des œuvres du FDAC
- La Guerre des Boutons
Rubriques
- Collectif des Voix de l’hiver
- Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3)
- Liste des demandes d’autorisation du droit du sol
- Informations Pratiques
- Conseils
- Centre de Ressources Territorial
- Municipales
- Les élus
- Secouristes de la Protection Civile
- Conseil Municipal de Jeunes
- Médiathèque Intercommunale
- Rendez-Vous aux Jardins
- L’art contemporain
- Le Marché
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- Année 2012
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- Association Raméal Péri’Vert
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- Associations
- Année 2010
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- Année 2006
Brèves
- Collecte des Plastiques Agricoles Recyclables
- Permanence des Elus
- Suppression des copies certifiées conforme à l’original
- Prévention des Cambriolages : Conseils de la Gendarmerie
- SMCTOM : Modification des tournées de collecte
- Autorisation de brûlage : attention nouveautés !
- Règlementation concernant les feux : attention nouveautés !
- Avis aux Electeurs - Listes Electorales
Sites Web
- Accueil - Merveilleusement Excideuil Association des Commerçants, Artisans et Professions libérales du Pays d’Excideuil
- SMCTOM de THIVIERS
- Flux RSS du site
Syndication de sites
- Pêcheurs : les règles à respecter
- Revalorisation des retraites des conjoints et des aides familiaux agricoles
- Ouverture de la pêche et règles à respecter
- Le maire doit signaler les dangers des plages pour la sécurité des baigneurs et des pratiquants de sports nautiques
- Hôpital : revalorisation des gardes et des astreintes des internes au 1er novembre
- Fipronil : des biscuits et des gaufres ajoutés à la liste des produits retirés du marché
- Travaux et entretien du logement : rappel des droits et obligations des bailleurs et des locataires
- Représentation du personnel en entreprise : des précisions sur le déroulement des réunions des IRP
- Première conférence nationale des présidents des associations régionales des missions locales (ARML)
- Débroussaillage des terrains : rappel des obligations des propriétaires
- Permis B : conduite accompagnée dès 15 ans et passage des épreuves dès 17 ans et demi ?
- Famille recomposée : quels sont les droits des beaux-parents et des enfants ?
- Exonération fiscale des gratifications des stagiaires : c’est la date de versement qui compte
- Propriétaires bailleurs : versement différé des allocations de logement dans l’attente des travaux
- Épreuve pratique du permis de conduire : des agents publics et des contractuels comme examinateurs
- Avis d’impôt sur le revenu : calendrier 2015 des mises en ligne et des envois
- Lutte contre la pollution : calendrier d’élimination des appareils contenant des PCB/PCT
- Contraception des mineures de plus de 15 ans : une prise en charge élargie des frais médicaux
- SNCF-RATP : création d’un code de déontologie des agents des services internes de sécurité
- Protection des consommateurs : des conseils pour réussir vos fêtes de fin d’année
- Souffrance psychique des jeunes : des consultations prises en charge à 100% chez le psychologue
- Protection des consommateurs : des conseils pour réussir vos fêtes de fin d’année
- + 2,5 °C : c’est la valeur des températures au dessus des normales pour le mois de juillet en France
- Admission Post Bac (APB) : confirmation des voeux et envoi des dossiers-papier
- Bourses des collèges : date limite de dépôt des dossiers fixée au 30 septembre 2014
- Remboursements des repas au 1er septembre 2022 : augmentation des plafonds d’exonération
- Hôpitaux : 78% des patients décédés du Covid-19 sont des non-vaccinés
- Ouverture des frontières de l’UE : la liste actualisée des pays autorisés
- Calendrier 2023 des actualisations et des versements de Pôle emploi
- Qualité environnementale des produits : l’information des consommateurs améliorée
- Remboursement des frais d’optique : jusqu’à 850 euros pour des lunettes
- Copropriétés : possibilité d’envoi par courriels des notifications et des mises en demeure
- Sécurité des Français à l’étranger : les recommandations du ministère des Affaires étrangères
- Baisse du prix des appels téléphoniques et des SMS vers un autre pays de l’UE
- Report des examens nationaux et des concours prévus d’ici au 5 avril 2020
- Le droit de faire des travaux sur une servitude de stationnement a des limites
- Vous avez des difficultés à payer vos impôts ? Des solutions existent
- Obligation d’émettre des factures électroniques : un changement majeur dès juillet 2024
- Dépôt des comptes annuels : possibilité d’utiliser le guichet électronique des formalités
- Peut-on pourvoir durablement à un emploi avec des CDD et des contrats de mission d’usage ?
- Élections départementales et régionales 2021 : mise en ligne des professions de foi des candidats
- Reprise des concerts debout, réouverture des discothèques avec pass sanitaire obligatoire
- Le retour des beaux jours vous donne des envies de nature ? Attention aux tiques !
- 13, 14 et 15 juillet à Paris : des restrictions de circulation et de stationnement et des conseils pour les spectateurs et supporters
- Santé des salariés : l’aide financière « Préciséo » pour un équipement adapté des salons de coiffure
- Second tour des élections municipales 2020 : des résultats marqués par une forte abstention
- État de catastrophe naturelle reconnu pour 76 communes des Alpes-Maritimes et des Côtes-d’Armor
- Personnels des hôpitaux et des Ehpad publics : une revalorisation salariale anticipée au 1er décembre
- Modification des seuils des régimes d’imposition de la micro-entreprise pour 2023, 2024 et 2025
- 7,2/10 : c’est la note globale attribuée à l’accueil des usagers des services publics de l’État
- Les exceptions à la saisine par voie électronique des collectivités territoriales et des organismes de sécurité sociale
- Tampons, serviettes hygiéniques… des substances chimiques présentes, pas de risques mais des précautions à prendre
- État des routes en hiver : des cartes météo en ligne pour connaître les conditions de conduite
- Dématérialisation des actes de l’état civil : lancement d’une expérimentation par le ministère des Affaires étrangères
- Garde alternée des enfants, droit de visite des parents séparés : comment faire en période de confinement ?
- Avis d’impôt sur le revenu : calendrier 2017 des mises en ligne et des envois postaux
- Liste noire des compagnies aériennes interdites dans l’Union européenne : des changements récents ?
- Assemblée des Français de l’étranger : quelles sont les dates des prochaines élections ?
- Allègement du protocole sanitaire dans les écoles dès la rentrée des vacances d’hiver
- Fin des emballages plastiques des fruits et légumes : annulation du décret fixant le calendrier
- Vague de chaleur : des questions ? Des réponses au 0800 06 66 66
- Le propriétaire est responsable des dégâts des entrepreneurs
- Paiement des retraites : le calendrier 2019 des versements
- Mariages et PACS : reprise des célébrations et des enregistrements
- Défense des droits de l’enfant : des efforts à poursuivre
- Caf : le calendrier 2023 des versements des prestations
- Baisse des taux de cotisation des travailleurs indépendants
- Enseignement supérieur agricole : modification des conditions de versement des bourses sur critères sociaux
- Avis d’impôt sur le revenu : calendrier 2016 des mises en ligne et des envois postaux
- Travaux à domicile des artisans : obligation d’affichage des prix sur leur site internet
- Cotisations de complémentaire santé : remboursement de 15 euros par mois dès 2022, 50 % du coût de la mutuelle dès 2024
- État des lieux et prise en compte de la vétusté des logements : ce qui change au 1er juin 2016
- Innovation : prolongation des dispositifs en faveur des filières agricoles et agroalimentaires
- Modifications des conditions de tenue du Répertoire national des associations (RNA)
- Rappel des conditions d’assujettissement des associations aux impôts commerciaux
- Ouragan Irma et pillage des habitations : les engagements des assurances
- Lobbying : la liste des organismes inscrits au répertoire des représentants d’intérêts
- Qui doit assurer l’entretien des tenues de travail des salariés ?
- Élection des représentants des parents d’élèves : n’oubliez pas de voter !
- Université : des modifications dans la procédure d’admission des ressortissants étrangers
- Élection des représentants des parents d’élèves : n’oubliez pas de voter !
- Contrôle technique des voitures : un comparateur des tarifs bientôt en ligne
- Protection des enfants : vous pouvez contacter le Défenseur des droits
- Second tour des municipales : le décret de convocation des électeurs est paru
- Rhume : rappel des règles de bon usage des anti-inflammatoires
- Élections des représentants des parents d’élèves : c’est pour quand ?
- Durée de validité des chèques : des changements à partir de juillet 2017
- Bourses des lycées : dépôt des demandes jusqu’au 31 mai 2014
- Vols à destination des États-Unis : renforcement des mesures de contrôle
- Droit des étrangers : projet de loi présenté en Conseil des ministres
- Autoroutes : gel des tarifs des péages au 1er février 2015
- Déontologie des fonctionnaires : présentation du projet de loi au Conseil des ministres
- Simplification du régime des associations et des fondations : les principales mesures
- Riverains des voies publiques : rappel des obligations en matière de plantations
- Comment demander la confidentialité des comptes annuels des petites entreprises ?
- Retraites : prise en compte des stages de formation professionnelle des chômeurs
- Retards de versement des pensions de retraite : rappel des mesures correctives
- Légère hausse des cotisations sociales des auto-entrepreneurs en 2016
- Maisons de retraite : des garanties sur les tarifs des prestations
- Comment demander la confidentialité des comptes annuels des petites entreprises ?
- Indemnité journalière pour l’accueil des enfants des personnels soignants
- Sécurité des agents des routes : à vous aussi d’écarter le danger !
- Destruction des invendus non alimentaires interdite dès le 1er janvier 2022
- Évolution du montant des retraites et des cotisations Agirc et Arrco
- Orphanet : le portail des maladies rares et des médicaments orphelins
- Des bénévoles peuvent-ils encadrer des activités périscolaires ?
- Juin 2017 : agenda des obligations sociales des employeurs
- Octobre 2017 : l’agenda des obligations sociales des employeurs
- Caf : le calendrier 2018 des dates de versement des prestations
- 8 (mars) : c’est la journée internationale des droits des femmes
- Tabac : des gommes à mâcher et des patchs désormais remboursés
- Caf : le calendrier 2019 des dates de versement des prestations
- Chauffage collectif : des précisions sur l’individualisation des frais
- Qui assure l’entretien des tenues de travail des salariés ?
- Caf : le calendrier 2020 des dates de versement des prestations
- Caf : le calendrier 2021 des dates de versement des prestations
- Des guides sur le financement à court terme des TPE
- Déclaration annuelle des abeilles et des ruchers avant le 31 décembre
- Fin des emballages plastiques des fruits et légumes : quel calendrier ?
- Défenseur des droits : une forte hausse des réclamations en 2021
- Non-respect des minimas conventionnels : vers une accélération des renégociations
- Plafonnement de la hausse des loyers à 3,5 % maximum, revalorisation de 3,5 % des aides au logement
- Commerces et bureaux : fermeture des portes des locaux chauffés ou climatisés
- Associations : la déclaration des dons et des reçus fiscaux devient obligatoire
- 10-11 octobre 2014 : élections des représentants des parents d’élèves
- Orphanet : le portail des maladies rares et des médicaments orphelins
- Orphanet : le portail des maladies rares et des médicaments orphelins
- Achats en copropriété : simplification des modalités d’information des acquéreurs
- 9-10 octobre 2015 : élections des représentants des parents d’élèves
- Réforme du droit des contrats : modernisation des obligations contractuelles
- État des lieux et prise en compte de la vétusté des logements
- Fin des arrêts de travail sans jour de carence et de l’isolement des cas positifs… : ce qui change au 1er février 2023
- Les copies d’examen et les annotations des examinateurs sont-elles des données personnelles ?
- Journée internationale des droits des femmes : une demi-journée de congé peut être accordée aux salariées
- Contrôle technique des voitures : consultez les prix des visites et contre-visites !
- Encadrement des loyers à Paris : annulation des arrêtés préfectoraux fixant les loyers de référence
- Bourses des étudiants en formations paramédicales : vers un alignement sur celles des autres étudiants
- Les données des plateformes et des réseaux sociaux sont exploitables par l’administration fiscale et les douanes
- Le Conseil d’État demande au Conseil national des barreaux de publier l’annuaire des avocats en open data
- Exonération d’impôt sur le revenu des plus-values immobilières : des précisions sur la notion de résidence principale
- Formalités : fin des centres de formalités des entreprises (CFE) en ligne
- Protection des témoins : extension des mesures de protection à de nouveaux bénéficiaires
- En 2015, baisse des prix agricoles, stabilité des prix à la consommation
- Vers une baisse du taux des intérêts de retard et des intérêts moratoires
- Revalorisation de 4 % des prestations sociales
- Barbecue et voisinage : y a-t-il des règles ?
- Tarifs et paiement des taxis
- Colocation : attention, il y a des règles
- Barbecue et voisinage : y a-t-il des règles ?
- Le Marathon des Forts 2017
- Sté des établissements Aubert
- Panorama des aides à l’embauche
- Panorama des aides à l’embauche
- Dates des soldes 2017
- Le Marathon des Forts 2017
- Permis de conduire à 1 euro accessible dès 15 ans
- Location de voitures : des clients mieux informés
- Musées et monuments : peut-on prendre des photos ?
- Promotions : nouvel affichage des réductions en magasin
- Organisation d’un événement associatif : attention, il y a des règles !
- Conseillers prud’hommes : des formations obligatoires
- Boissons énergisantes : rappel des effets indésirables
- Nouvelles règles d’ouverture des commerces le dimanche
- Santé : comment préserver l’efficacité des antibiotiques ?
- 11 novembre : retrouvez la trace des soldats de la guerre 14-18
- Droits des bénévoles : le guide 2015 publié
- Avions : la liste noire des compagnies aériennes
- Fonctionnaires : renforcement du contrôle des arrêts de maladie
- Le calendrier des jours fériés en 2021
- Loyers impayés : il existe des solutions
- Bourse des collèges : c’est maintenant !
- Qu’est-ce que l’indice des prix à la consommation ?
- Le calendrier des jours fériés en 2023
- Déclaration des revenus de 2021 : le calendrier
- Suppression de la redevance télé dès 2022
- Encadrement des loyers : les règles changent
- Statut des sépultures dans les successions
- La procédure d’expulsion des squatteurs évolue
- La gratification horaire des stagiaires reste à 3,60 € en 2016
- Dépistage du cancer : des recommandations personnalisées en ligne
- 84 % : c’est le pourcentage en Europe des eaux de baignade…
- Allocation viagère des gérants de débits de tabac
- Quel est l’indice national des fermages ?
- Nouvelles règles d’ouverture des commerces le dimanche
- Budget vacances : près de 5% des dépenses de consommation
- Prévention des cancers : comment agir au quotidien ?
- Frais de transport des bénévoles : quelle fiscalité ?
- Renforcement de l’indépendance des médias et de leurs acteurs
- Rémunération des fonctionnaires : + 1,2 % sur le point d’indice
- Cigarettes : vers la généralisation des paquets neutres
- Droit du travail : vers des contrôles renforcés
- Conformité des jouets aux exigences de sécurité
- Fêtes de fin d’année et protection des consommateurs
- Suppression du registre national des agents artistiques
- Allocation viagère des gérants de débits de tabac
- Restaurants : résultats des contrôles d’hygiène en ligne
- Où trouver les informations légales des entreprises ?
- Rémunération des fonctionnaires : + 1,2 % sur le point d’indice
- Permis de chasse : le montant des redevances en 2016
- Comptabilité des commerçants : suppression du livre-inventaire
- Circulation à vélo en ville : rappel des signalisations
- Un déploiement plus large des tests antigéniques
- Parcoursup : découvrez les formations disponibles dès le 21 décembre !
- Cotisations sociales des entreprises du BTP
- La France des nouvelles régions en 30 cartes
- Indivision : attention à la détention des clés
- Déclaration des revenus : le calendrier 2016
- Dates des soldes d’été 2016
- Carrières des fonctionnaires : ce qui va changer
- Les élections professionnelles des TPE
- Calendrier des ventes de vins primeurs
- Dépannage à domicile : rappel des règles
- Déclaration des revenus : le calendrier 2016
- Printemps des poètes du 5 au 20 mars 2016
- Départements : des dépenses sociales en hausse
- Vidéosurveillance des salariés : abus sanctionné
- La conduite accompagnée accessible dès 15 ans
- Choix du prénom d’un enfant : il y a des limites
- Printemps des poètes du 7 au 22 mars 2015
- Passeports : des conditions de délivrance modifiées
- Autoroutes : augmentation des tarifs de dépannage
- BnF : la bibliothèque numérique des enfants
- Dates des soldes d’été 2016
- Mensualisation des cotisations de retraite complémentaire
- L’encadrement des loyers : comment ça marche ?
- Épidémies : le retour des virus d’hiver
- Qu’est-ce que la protection du secret des affaires ?
- Évaluations des élèves en classes de CP et de CE1
- Cancer : des perruques mieux remboursées
- Dates des élections municipales 2020
- Les dates des vacances de Toussaint
- Retraités à l’étranger : des démarches simplifiées
- Le calendrier des jours fériés en 2020
- Prolifération des punaises de lit : que faire ?
- Réouverture progressive des frontières de l’UE à 13 pays
- Rodéos à moto : des sanctions plus dissuasives
- Vide-greniers : attention, il y a des règles !
- La liste des commémorations nationales 2018
- Numérotation des habitations : rappel de la réglementation
- Excideuil va recevoir le Marathon des Forts
- Excideuil va recevoir le Marathon des Forts
- Téléphoner au volant : rappel des règles
- Dates des prochaines vacances scolaires
- Autoroutes : évolution des tarifs de dépannage
- Calendrier des ventes de vins primeurs
- Encadrement des loyers : que se passe-t-il à Lille ?
- Taxis : remboursement des taxes de carburant
- Les dates des vacances de Toussaint
- Médiateur des entreprises : modalités de recours précisées
- Convocation aux élections des députés de 6 circonscriptions le 20 septembre
- Les dates des vacances scolaires de Noël 2019
- Ordonnance réformant le droit de la copropriété des immeubles bâtis
- Justice pénale des mineurs : l’ordonnance du 11 septembre 2019
- Bientôt un renforcement de la sécurité des moyens de paiement en ligne
- Bac 2021 : durée des épreuves écrites et orales
- Été 2019 : restrictions de circulation des poids lourds
- La liste noire des compagnies aériennes interdites en Europe
- Tout savoir sur la sécurité sociale des indépendants
- Rédaction des décisions : le Conseil d’État abandonne le « Considérant que »
- Les livreurs à vélo sont-ils des salariés ?
- Mobilités : un projet de loi présenté au Conseil des ministres
- Vente de calendriers : méfiez-vous des faux vendeurs !
- Port d’armes des agents de sécurité : ce qu’il faut savoir
- Réforme de la justice : des changements dans la procédure civile
- Livret A : un taux abaissé à 0,5 % dès le 1er février 2020
- Aide médicale d’État : modification des conditions d’accès
- L’obligation de formation des jeunes est portée de 16 à 18 ans
- Allocations chômage : des conditions d’éligibilité et de versement assouplies
- Soldes : quels sont les droits des consommateurs ?
- La liste noire des compagnies aériennes interdites en Europe
- SNCF : remboursement et échange des voyages sans frais
- Forfait mobilités durables : relèvement des plafonds d’exonération
- Déconfinement : réouverture progressive des crèches, écoles et collèges
- Nicotine : limitation de la vente des substituts jusqu’au 11 mai
- Des jours de congés imposés dans la fonction publique
- SNCF : remboursement et échange des voyages sans frais
- Contraventions et amendes : des délais plus longs pour contester
- Parcoursup : confirmation des vœux avant le 2 avril 2020
- Surendettement des ménages : une baisse sensible depuis 2015
- Cabines de bronzage : rappel des risques de cancer de la peau
- Sel dans l’alimentation : des excès nuisibles à la santé
- Débit de tabac : création de la prime de diversification des activités
- Le 112 : c’est le numéro d’appel des urgences en Europe
- Encadrement des loyers : dispositif reconduit dans 28 agglomérations
- Vers la fin des tarifs réglementés du gaz naturel
- Prévention des risques pyrotechniques : quelle nouvelle réglementation ?
- Validation des acquis de l’expérience (VAE) : ce qui change
- Action en justice : la nécessaire validité de l’agrément des associations
- Implantation d’éolienne terrestre : rappel des règles applicables
- Paiement des cotisations : suppression progressive du décalage de paie
- Activité artisanale : modification des qualifications professionnelles requises
- 50 ans : c’est l’âge des parcs naturels régionaux
- Lanceurs d’alerte : quelles procédures de recueil des signalements ?
- Avril 2017 : agenda des obligations sociales de l’employeur
- Lanceur d’alerte : mise en place du recueil des signalements
- Quelle différence entre retrait et rappel des produits ?
- Le tableau comparatif des différents comptes et livrets d’épargne
- Journées européennes du patrimoine : le programme des 15 et 16 septembre 2018
- Baisse des cotisations patronales : les dates à connaître
- La carte officielle des radars fixes est en ligne !
- Contrats d’assurances : vers un renforcement de l’information des clients
- Lettre recommandée électronique : de nouvelles règles dès 2019
- Brevet et bac : des annales en ligne pour réviser
- Prolongation du suramortissement des poids-lourds peu polluants
- 11e édition de la journée mondiale des maladies rares
- Prix des cigarettes : 1 euro de plus en moyenne par paquet
- Baisse des températures, que faire lorsque l’on travaille au froid ?
- Immatriculation des copropriétés : c’est jusqu’au 31 décembre 2018
- Des préfets autorisés à déroger aux normes réglementaires
- Déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
- Location : la régularisation annuelle des charges, c’est quoi ?
- Donations : des injures ne suffisent pas à justifier leur annulation
- Droit d’asile : projet de loi présenté en Conseil des ministres
- Autoroutes : augmentation des tarifs de dépannage au 1er juillet 2014
- Bac 2014 : ce qu’il faut savoir pour le jour des épreuves
- Union européenne : des eaux de baignades conformes presque partout
- Déduction des frais réels : les barèmes kilométriques 2014
- Médicaments : suppression des vignettes à partir du 1er juillet 2014
- Rentrée scolaire 2014 : la liste des fournitures scolaires recommandées
- Union européenne : la liste noire des compagnies aériennes actualisée
- Réforme des retraites : les annonces de la Première ministre
- Prix des péages : une hausse moyenne de 4,75 % en 2023
- La « checklist » énergie, nouvel outil d’accompagnement des entreprises
- Comment se protéger contre les arbres des voisins ?
- Protection de l’environnement : plus de 70 % des Français pour l’engagement individuel
- Allocation de rentrée scolaire des 16-18 ans : la procédure est simplifiée
- Lecture automatisée des plaques d’immatriculation : qui est autorisé ?
- Mutuelle des salariés : garanties minimales fixées par décret
- Logement et travaux : le guide en ligne des aides financières 2015
- Déduction des frais réels : les barèmes kilométriques 2015
- SNCF : le prix des amendes augmente à partir du 2 mars 2015
- Bourse de lycée : dépôt des demandes jusqu’au 2 juin 2015
- Terrorisme et pédopornographie : blocage des sites web sous 24 heures
- Refus d’inhumation d’un enfant Rom : ce que dit le Défenseur des droits
- Projet de loi « croissance et activité » : présentation en Conseil des ministres
- Patrimoine culturel immatériel de l’humanité : la liste 2014 des nouveautés
- Patrimoine culturel immatériel de l’humanité : la liste 2014 des nouveautés
- « Le silence de l’administration vaut accord » : la liste des procédures concernées
- Ébola : contrôle des passagers aériens en provenance de Conakry (Guinée)
- Victimes des essais nucléaires français : quelles modalités d’indemnisation ?
- Vente de médicaments à l’unité : expérimentation pour la délivrance des antibiotiques
- Revalorisation de 50 % de l’allocation de soutien familial dès novembre 2022
- Artistes-auteurs : réduction des cotisations et contributions sociales
- Covid-19 : remboursement des tests de dépistage réalisés à l’étranger
- Assemblée générale des copropriétaires : les 6 étapes clés
- La date du début des soldes d’été décalée au 30 juin
- Personnes âgées en Ehpad : des droits fondamentaux respectés ?
- Un soutien en faveur des animaux abandonnés ou en fin de vie
- 28 février : c’est la journée mondiale des maladies rares
- Déclaration automatique des impôts : ouverture à de nouveaux foyers
- Les dates des vacances scolaires de Noël 2020
- Poids lourds : dispositif de signalisation des angles morts
- Contre le vol, le marquage des vélos est obligatoire
- Aidants familiaux : des revenus exclus du calcul du RSA
- Ordonnance expirée : le renouvellement des traitements est possible en pharmacie
- Les télétravailleurs bénéficient-ils des tickets restaurants ?
- Une revalorisation des APL au 1er octobre 2021
- Rentrée scolaire : quelle est la liste des fournitures ?
- Journées européennes du patrimoine : le programme des 17 et 18 septembre 2022
- Fusion des formulaires d’arrêt de travail : les nouveautés
- Le contrôle technique des deux-roues bientôt obligatoire
- Bac 2022 : calendrier, coefficients des épreuves et aménagements
- La liste noire des compagnies aériennes interdites en Europe
- Les nouveautés pour la déclaration des revenus de 2021
- Les dates des vacances scolaires de printemps 2022
- Actes racistes et antireligieux : des chiffres en hausse en 2021
- Cancer colorectal : des kits de dépistage disponibles en pharmacie
- Internats d’excellence : c’est le moment des dépôts de candidatures !
- La liste noire des compagnies aériennes interdites en Europe
- Les dates des vacances scolaires de Noël 2022
- Les politiques d’insertion professionnelle des jeunes : chronologie
- Brevet, baccalauréat et CAP : le calendrier des examens en 2023
- L’aide à l’embauche des travailleurs handicapés est prolongée
- Des prestations sociales revalorisées au 1er avril 2017
- Covid-19 : revalorisation des heures supplémentaires à l’hôpital
- Qu’est-ce que l’indice des prix à la consommation (IPC) ?
- Français de l’étranger : report des élections consulaires
- Vote des personnes handicapées : quelles modalités ?
- Fonction publique d’État : le calendrier des concours
- Comment allonger la durée de vie des objets ?
- Projet de loi d’orientation des mobilités : où en est-on ?
- Utilisation des insecticides à la maison : ce qu’il faut savoir
- Un hôtelier peut-il refuser d’accueillir des enfants ?
- Copropriétés : des précisions sur leur fonctionnement
- Durée des soldes : du nouveau à partir de 2020
- Les nouveautés en faveur des proches aidants
- Déclaration des revenus 2018 : ce qu’il faut savoir
- Collège : l’organisation des enseignements à la rentrée 2019
- Ordonnance expirée : renouvellement des traitements en pharmacie
- Téléconsultation : un assouplissement des règles pour le coronavirus
- Handicap et confinement : où trouver des informations et de l’aide ?
- Journée nationale des aidants le 6 octobre 2022
- Plus de 80 % des démarches administratives essentielles accessibles en ligne
- Les dates des vacances de Toussaint 2022
- Vote des personnes handicapées : quelles modalités ?
- Débroussaillage des terrains : pensez-y avant l’été !
- Permis de chasse : le montant des redevances en 2021
- Personnes vulnérables : retour à des critères plus étendus
- Rénovation énergétique : élargissement des bénéficiaires de MaPrimeRénov’
- Journées européennes du patrimoine : le programme des 19 et 20 septembre
- Demande de pension de réversion : des démarches simplifiées
- Procurations : des conditions plus souples pour le second tour
- Voyages en Europe : levée progressive des restrictions
- Des attestations de déplacement international et à l’Outre-mer
- Date des élections européennes : le décret publié
- Santé des enfants : les examens obligatoires
- Étiquetage des produits de pêche : quelles obligations ?
- Quel est l’indice national des fermages ?
- Permis de chasse : le montant des redevances en 2017
- Éducation nationale : report des épreuves de concours
- Représentativité des syndicats : les résultats 2017
- Coût de la santé : des dépenses d’optique en hausse de 59%
- Déclaration en ligne des revenus : à qui le tour ?
- Vote des personnes handicapées : quelles possibilités ?
- Du 4 au 19 mars 2017, c’est le Printemps des poètes
- Le nouveau portail des aides aux entreprises
- Marathon des Forts 2017 à Excideuil
- Aides à la sécurisation des logements chauffés au gaz
- Vestiaires et restauration : simplification des obligations de l’employeur
- Prévention des cancers : comment agir au quotidien ?
- Tabac : des prix qui vont augmenter
- Allocation viagère des gérants de débits de tabacs
- Permis de chasse : le montant des redevances en 2019
- Paiement des pensions de retraite : le calendrier 2021
- Des nouveaux billets de 100 et 200 euros
- Quel est l’indice national des fermages ?
- Allocation viagère des gérants de débits de tabacs
- Feux de forêts : rappel des règles de vigilance
- Dates des soldes d’été 2018 en France
- Débroussaillage des terrains : pensez-y avant l’été !
- Déclaration des revenus : c’est jusqu’à quand ?
- Contraception : un tableau comparatif des différentes méthodes
- Fiscalité des entreprises : ce qui change en 2018
- Employeur : l’agenda des obligations sociales de janvier
- Employeur : l’agenda des obligations sociales de décembre
- Allocation viagère des gérants de débits de tabacs
- Interdiction des cotons-tiges et cosmétiques à microbilles plastiques
- Augmentation du prix des timbres au 1er janvier 2017
- Tarifs des médecins généralistes : vers une consultation à 25 € ?
- Quelle est la qualité des eaux de baignade en France ?
- Achat d’un logement : rappel des délais de réflexion et de rétractation
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- Mobiles : baisse des prix pour téléphoner en Europe
- Minima sociaux : pour une simplification des dispositifs
- Réduction des aides pour l’embauche de travailleurs handicapés
- Procédure collective : création des tribunaux de commerce spécialisés
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- 8 mars : où en sont les droits des femmes en 2016 ?
- Indice de référence des loyers (IRL) : - 0,01 % au 4e trimestre 2015
- Prêt à taux zéro : des conditions assouplies sur le PTZ
- À la recherche des sucres cachés dans notre alimentation
- Mise en place d’un dispositif d’indemnisation des victimes de la Dépakine®
- L’immatriculation au registre national des copropriétés bientôt obligatoire
- Des prestations sociales revalorisées au 1er avril 2017
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- Mars 2017 : agenda des obligations sociales de l’employeur
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