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- Autorisation de Sortie de Territoire
- Rétablissement de l’Autorisation de Sortie de Territoire pour les Mineurs non accompagnés
- Règlementation concernant les Feux
- Autres autorisations d’urbanisme
- Accès Propriétés Privées par l’IGN
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- Conseil Municipal 13 janvier 2025
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- Séance du 20 Septembre 2011
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- Balade des Troubadours
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- Le Plan d’Occupation des Sols (POS)
- Crémation
- Passeports Biométriques
- Site Patrimonial Remarquable
- Le Permis de Construire
- Le Permis de Démolir
Documents
- Règlementation Brûlage des déchets
- Cerfa Autorisation de Sortie du Territoire pour un mineur non accompagné
- Imprimé de déclaration de brûlage de déchets verts
- imprime de demande de derogation a l interdiction de brulage des dechets verts
- Règlementation Brûlage des déchets verts et tableau de synthèse des communes rurales
Rubriques
Brèves
- Autorisation de brûlage : attention nouveautés !
- Règlementation concernant les feux : attention nouveautés !
Syndication de sites
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- Fonction publique : des autorisations d’absence pour se faire vacciner
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- Télétravail dans la fonction publique : le décret publié au Journal officiel
- Mentions légales & conditions d’utilisation
- Rat, serpent, poule, belette… : accueillir un « nouvel animal de compagnie »
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- La vaccination est possible pour tous les enfants de 5 à 11 ans avec l’accord des deux parents
- Quelles règles respecter pour construire un mur de clôture ?
- La contestation d’un permis de construire doit se faire dans un délai « raisonnable »
- Dans quels cas les abris de jardin sont-ils exonérés de la taxe d’aménagement ?
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