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Titre	Description	Poids	Rattaché à
Dégâts suite aux orages du 14 juin 2007	Les riverains de la Rue Eugène le Roy ont été également très touchés et (…)	56.7 kio	Intempéries du 14 juin 2007
Delay Versus Duo		27.3 kio	Delay Versus Duo
Demande de Modification d’un Permis de Construire en cours de validité		351 kio	Modification ou Transfert d’un Permis de Construire en cours de validité
Demande de prélèvement SEPA		62.2 kio	Inscription ou réinscription cantine
demande de prelevement SEPA		62.2 kio	Inscription école d’Excideuil 2026/2027
Demande de Transfert d’un Permis de Construire en en cours de validité		171.8 kio	Modification ou Transfert d’un Permis de Construire en cours de validité
Demandes Certificats Urbanisme 2015		81.2 kio	Liste des Demandes de Certificat d’Urbanisme 2015
Demandes de Déclarations Préalables de Travaux 2015		62 kio	Liste des Demandes de Déclarations Préalables 2015
Demandes de Permis de Construire 2015		35.9 kio	Liste des Demandes de Permis de Construire 2015
Démonstration au collège		552.9 kio	L’année est finie pour les JSP