Articles syndiqués tirés de ce site

Numérique : le smartphone outil privilégié d’accès à Internet

Décembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Le smartphone est devenu l’outil privilégié pour se connecter à internet. 46 € de la population âgée de 12 ans et plus accèdent désormais au réseau via un smartphone (+4 points par rapport à 2017), contre 35 € grâce à un ordinateur (-3 points en un an). Des différences apparaissent toutefois… (…)

Cadeaux de Noël à vos clients : quelles exonérations fiscales ?

Décembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Les cadeaux offerts aux clients par l’entreprise peuvent bénéficier d’une exonération fiscale.

Liste du patrimoine culturel immatériel de l’humanité : quelles nouveautés en 2018 ?

Décembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Bains médicinaux en Chine, fêtes à Cuba, art du parfum en France, reggae en Jamaïque, dentellerie en Slovénie, théâtre de marionnettes au Sri Lanka, poterie en Tunisie, danse en Zambie … Découvrez en ligne les nouvelles pratiques et expressions culturelles inscrites en 2018 par l’Organisation (…)

Moustiques : de nouveaux départements menacés

Décembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Un arrêté paru au Journal officiel le 30 novembre 2018 élargit la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé publique.

Le marquage « CE » : c’est important ?

Décembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

La question : « J’ai lu un article conseillant aux consommateurs de privilégier l’achat des produits portant la mention « CE ». Pouvez-vous m’expliquer en quoi c’est important ? » La réponse de Service-public.fr : « Ce marquage matérialise la conformité d’un produit aux exigences de l’Union (…)

Vitres trop teintées ou pas : qui apprécie s’il y a infraction ?

Décembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

C’est l’agent verbalisateur qui apprécie si les vitres teintées d’un véhicule sont suffisamment transparentes et conformes à la réglementation. C’est ce que rappelle une décision de la Cour de cassation du 13 novembre 2018.

Harkis : nouveaux montants de l’allocation de reconnaissance au 1^er octobre 2018

Décembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

Un arrêté publié au Journal officiel du 24 novembre 2018 fixe les nouveaux montants de l’allocation de reconnaissance à partir du 1er octobre 2018.

Paiement des taxes sur les logements vacants : quelle est la date limite ?

Novembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

La date limite de paiement de la taxe sur les logements vacants (TLV) et de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV) est fixée au 17 décembre 2018. En cas de télépaiement (internet, smartphone ou tablette) la limite est fixée au 22 décembre 2018, le prélèvement étant alors effectué (…)

Numéros d’urgence : bientôt un numéro d’appel unique ?

Novembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

En France, pour alerter le Samu, les pompiers, la police ou la gendarmerie en cas d’urgence, il existe plusieurs numéros de téléphone courts (le 15, le 17, le 18) spécifiques au territoire français ainsi que le 112 qui est le numéro européen d’urgence. Or, dans le cadre de la mise en place dans (…)

Sida : comment faire un test de dépistage ?

Novembre 2018, par Direction de l'information légale et administrative

À l’occasion de la 30e Journée mondiale de lutte contre le sida, dont le thème est « Connais ton statut », Service.public.fr rappelle qu’un dépistage précoce permet, en cas de contamination, de suivre un traitement plus efficace dans la mesure où il est commencé (…)