Année 2014

Toutes les séances de l’année 2014

L’an deux mil quatorze et le trois septembre à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : M. BUFFAT, Mme COURNU, M. VAUGRENARD, Mme BOUKHALO,M THOMASSON, Mme DENYS, Mme CHAUMONT, Mme PEYTOUR, (...)

L’an deux mil quatorze et le dix décembre à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : M. BUFFAT, Mme BOUKHALO, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, M. LE GOANVIC, M. NAUD, M. (...)

L’an deux mil quatorze et le cinq novembre à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : M. BUFFAT, Mme BOUKHALO, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, M. LE GOANVIC, M. NAUD, M. (...)

L’an deux mil quatorze et le premier octobre à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : M. BUFFAT, Mme BOUKHALO, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, M. LE GOANVIC, M. NAUD, M. (...)

L’an deux mil quatorze et le vingt-neuf juillet à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRESENTS : M. BUFFAT, Mme BOUKHALO, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, M VAN DER MOTTE, Mme (...)

L’an deux mil quatorze et le deux juillet à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : M. BUFFAT, Mme BOUKHALO, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, M. LE GOANVIC, Mme CHAUMONT, M. (...)

L’an deux mil quatorze et le vingt juin à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : Annie SEDAN, Marc BUFFAT, Paulette BOUKHALO, Françoise COURNU, Sylvie PEYTOUR, Sandrine CHAUMONT, Francis NAUD, (...)

L’an deux mil quatorze et le quatre Juin à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : Mme BOUKHALO, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, Mme PEYTOUR, M. LE GOANVIC, Mme CHAUMONT, (...)

L’an deux mil quatorze et le vingt-six mai à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRESENTS : M BUFFAT, Mme BOUKHALO, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, Mme PEYTOUR, M. LE GOANVIC, (...)

L’an deux mil quatorze et le neuf mai à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : M BUFFAT, Mme BOUKHALO, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, Mme PEYTOUR, M. LE GOANVIC, Mme (...)

L’an deux mil quatorze et le quatorze avril à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRÉSENTS : M BUFFAT, Mme BOUKHALO, M. VAN DER MOTTE, Mme COURNU, M THOMASSON, Mme DENYS, M. VAUGRENARD, Mme PEYTOUR, (...)

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L’ÉLECTION D’UN MAIRE ET DE 4 ADJOINTS L’an deux mil quatorze, le vingt-neuf du mois de Mars à onze heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’EXCIDEUIL, proclamés élus par le bureau électoral à la suite des (...)

L’an deux mil quatorze le vingt mars à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur BOSSAVY Claude, Maire. PRESENTS : M. MAGNOU, M GENESTE, Mme LACOSTE Adjoints, M THOMASSON, M LEVOUX, Mme SEDAN, M BUFFAT ABSENTS : M BOUCHERON, (...)

L’an deux mil quatorze le douze février à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur BOSSAVY Claude, Maire. PRESENTS : M. MAGNOU, M GENESTE, Mme LACOSTE Adjoints, M REYDI, M THOMASSON, M LEVOUX, Mme SEDAN, M BUFFAT ABSENTS : M (...)

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