Mardi 19 octobre 2004 — Dernier ajout mercredi 17 mai 2006

Séance du 5 juillet 2004

Le 5 juillet 2004, le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes :

  • Le Maire a rappelé au conseil municipal que lors du vote de la subvention au Club de Football Excideuil-Saint Médard, le 3 Mai 2004, il avait omis de signaler qu’il s’était engagé à rembourser au club la moitié des frais occasionnés pour l’Assemblée Générale du District de Football de la Dordogne qui a eu lieu à Excideuil le 5 Juin 2003.

Le montant des frais s’est élevé à 239,43 €.

De plus, le club de bridge et l’association la Clé des Champs, qui n’avaient pas fourni leurs demandes dans les délais, ont présenté des demandes de subvention.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité a voté une subvention complémentaire au Club de Football Excideuil Saint Médard de 119,72 €, et a voté les subventions suivantes : club de bridge, 80€ et clé des chants, 80€

  • Le Maire a rappelé à l’assemblée que dans la journée du 19 Janvier 2004 un véhicule a détruit un candélabre implanté à proximité du giratoire de la déviation sud-est d’Excideuil.

Ce sinistre a fait l’objet d’une déclaration auprès de la compagnie d’assurances.

Le cabinet d’Expertise a étudié le devis établi par l’entreprise d’électricité- éclairage public qui s’élève à 4 039,79 € TTC et un chèque de 4 039,79 € a été remis par la Compagnie AZUR Assurances.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a accepté le remboursement par chèque de la somme de 4 039,79 € au titre de l’indemnisation pour ce sinistre.

  • Le Maire a présenté la proposition d’étude formulée par le PACTARIM aux fins de définition du périmètre et d’une stratégie d’intervention d’un Périmètre de Restauration Immobilière (PRI).

Il s’est demandé si certains éléments de l’étude ne font pas doublon avec l’étude qui avait été déjà réalisée par le PACTARIM lors du programme local pour l’amélioration de l’habitat et la résorption de la vacance.

Il a indiqué qu’il serait judicieux de demander à Madame Campello de venir au cours du conseil municipal programmé début septembre pour discuter de cette convention et la comparer avec ce qui a déjà été fait en 1996 et 1998 par le PACTARIM.

Cette proposition a été acceptée par le conseil et Monsieur Bossavy a fait part de son souhait que des informations précises soient données sur les aides éventuelles.

  • Le Maire a proposé au Conseil Municipal d’engager l’Orchestre Loïc Delviel à l’occasion des festivités du 14 juillet.

La participation financière demandée à la commune s’élève à 1295 €.

A ce montant se sont ajoutés les frais d’installation d’un compteur forain de 3 x 60 Ampères/Phases d’un coût de 210,61 € T.T.C. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’engager l’Orchestre Loïc Delviel à l’occasion des festivités du 14 juillet, a autorisé le Maire à signer le contrat d’engagement O.L.D, a dit que la commune prendra en charge le coût d’installation d’un compteur forain s’élevant à 210,61 € T.T.C

  • Le Maire a rappelé à ses Collègues que la commune d’Excideuil a lancé un appel public à la concurrence pour des travaux à réaliser à l’école primaire. Suite au démarrage des travaux de terrassement, l’entreprise LAGARDE et LARONZE titulaire du lot n°1 Terrassement-Voirie a découvert une arrivée importante d’eau dans le terrassement du talus du parking de l’école primaire.

Face à cet imprévu, un devis a été établi par l’entreprise LAGARDE et LARONZE pour la réalisation d’un drain avec enrochement afin de remédier au glissement des terres. Le montant de ces travaux supplémentaires s’élève à la somme de 3 325,56 € HT soit 3 977,37 € TTC.

Le Maire a précisé, pour mémoire que le montant du marché de l’entreprise LAGARDE et LARONZE titulaire du lot n°1 Terrassement-Voirie s’élève à 34 061,24 € TTC .

Ce devis faisant l’objet d’un avenant n°1 au lot n°1, les membres de la commission d’appel d’offres dûment convoqués se sont réunis le 1er Juillet 2004 et ont accepté à l’unanimité le projet d’avenant.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a pris acte des éléments énoncés ci-dessus et du choix effectué par les membres de la Commission d’Appel d’Offres et a autorisé le Maire à signer l’avenant pour travaux supplémentaires.

  • Le Maire a communiqué la lettre des Délégués Départementaux de l’Éducation Nationale concernant la devise Liberté, Égalité, Fraternité.

Il a en effet été proposé aux communes de renouer avec l’obligation républicaine qui consistait à écrire, parfois en lettres d’or, la devise LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE aux frontons de nos écoles.

  • Le Maire a informé le conseil de la réponse à son courrier du Maire de Saint Jean de Côle concernant une participation financière pour les Estivales du Frau, un festival annuel de musique classique. Une série de quatre concerts a eu lieu au sein du Périgord Vert durant le mois d’août.

La commune de Saint Jean de Côle n’est pas en mesure d’aider financièrement cette manifestation. Le Maire de Saint Jean de Côle a souligné en revanche l’intérêt de ce festival qui est propre à créer un véritable événement culturel de grande qualité en Périgord Vert.

* Les Présidents du Syndicat d’Initiative et de la Société de chasse ont remercié la municipalité pour les subventions accordées.