Mardi 18 mai 2004 — Dernier ajout mercredi 17 mai 2006

Séance du 1er mars 2004

Le 1er mars 2004, le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes :

  • Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé une augmentation de 2 % de la redevance assainissement (part communale). Il a arrêté le prix fixe à la somme annuelle de 29,07 € à compter du 1er Juillet 2004 et le prix du m3 consommé à la somme de 0,57 € à compter du 1er Janvier 2005.
  • Le Syndicat d’Initiative Intercommunal d’Excideuil a demandé une subvention pour le projet d’exposition de peinture qui se déroulera du 24 Juillet 2004 au 7 Août à Excideuil.

Le projet consiste en une animation de la ville autour du thème de la Peinture et de la Noix.

En plus des expositions, une journée sera organisée avec des expositions et démonstrations et des présentations par les producteurs locaux de noix.

La ville sera ouverte à tous les artistes, lesquels seront invités à créer en utilisant le brou de noix mis à leur disposition.
Des ateliers seront organisés, ainsi qu’une loterie.

Le conseil municipal, à l’unanimité, a accordé au Syndicat d’Initiative Intercommunal d’Excideuil une subvention de 1000 € pour l’exposition de peinture et la journée d’animations qui se dérouleront du 24 Juillet 2004 au 7 Août à Excideuil.

  • Une autre demande de subvention a été faite par un professeur concernant un voyage en ALLEMAGNE pour des élèves du Lycée Giraut de Borneil.

Le coût du voyage est de 5 125 € ; celui par famille est de 146 €.

Le conseil municipal, à l’unanimité a décidé d’attribuer une subvention de 60 € par élève d’Excideuil, a dit que cette subvention viendra en déduction de la participation de l’élève pour le voyage considéré.

  • Le Maire a proposé au conseil municipal de renouveler pour la quatrième fois l’expérience de communication à partir d’enveloppes pré timbrées pour lesquelles la commune prend en charge l’impression d’un logo. Monsieur COURNU a proposé à l’assemblée une aquarelle qui représente l’entrée du Château qui pourrait être utilisée pour décorer les enveloppes pré timbrées.

Le conseil municipal, à l’unanimité, a décidé de réaliser 3000 enveloppes pré timbrées pour un prix de 67,07 € TTC le premier mille et de 53,03 € TTC le mille supplémentaire.

  • L’immeuble du Fin Chapon situé 3 Place du Château est mis en vente par Madame OURTH propriétaire. Le droit de préemption peut être exercé par la commune. Compte tenu de l’intérêt qu’il a dans cette affaire, le Maire a informé le conseil qu’il ne participerait ni au débat, ni au vote et est sorti de la salle.

Madame THOMASSON, doyenne d’âge, a pris la présidence.

Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, a décidé de ne pas exercer le droit de préemption sur l’immeuble situé 3 Place du Château, référencé section AB – n° 437.

Le Maire est rentré dans la salle et a repris la présidence de l’assemblée.

  • Monsieur Jean Jacques JOUDINAUD, Président du Syndicat d’Initiatives, a fait connaître qu’il a obtenu l’autorisation verbale de M. GERAUD et de M. PYRAT pour la réhabilitation du bélier de Sarconnat.

M. BOSSAVY a précisé que M. Damien LACOSTE a fait remettre le sien en état et s’est proposé de lui demander les coordonnées de la personne qui a fait les travaux.

Le conseil municipal, à l’unanimité, a accepté les propositions de Monsieur Jean-Jacques JOUDINAUD et Monsieur Claude BOSSAVY, a chargé le Maire de chiffrer le coût de la réhabilitation de ce bélier afin que le conseil municipal puisse délibérer lors d’une prochaine séance.

  • Au jour du conseil, 143 billets étaient vendus pour le Concert de l’Ensemble Instrumental de la Dordogne. M. BOSSAVY et M. GIRARD ont souhaité que l’on s’en tienne à la délibération prise initialement par le conseil municipal. Ils ont eu l’impression que la décision leur était imposée et que les règles de la démocratie n’étaient pas respectées.

Le Maire a fait remarquer que le 20 Octobre 2003, il avait relevé que le coût du concert était important et qu’il était inutile de l’organiser s’il n’y avait pas au moins 150 auditeurs.

Le procès verbal de la séance mentionne que Monsieur BOSSAVY avait proposé que l’on mette en vente très rapidement les billets et que l’on ne réalise ce concert que s’il y avait un nombre suffisant d’auditeurs attendus.

Compte tenu du nombre de billets vendus à ce jour, le chiffre de 150 sera atteint et même dépassé.

Il a proposé de délibérer sur la réalisation de ce concert, l’École Nationale de Musique ayant laissé à la commune la possibilité de retarder son choix jusqu’au 2 Mars.

Monsieur BOSSAVY a fait remarquer qu’en réalité, une large publicité avait été faite, ce qui rendait impossible l’annulation du concert.

Le Maire a estimé que cela n’était pas exact, le conseil municipal pouvant toujours annuler le concert, et qu’il n’était pas possible de vendre un tel nombre de billets sans publicité.

Le conseil municipal par 9 voix pour et 6 contre (MMBEDIN, GIRARD, REYDI, BOSSAVY, MICHEL-procuration de M. BOSSAVY- Mme THOMASSON) a décidé de répondre favorablement à l’École Nationale de Musique pour l’organisation du concert du 20 Mars.

  • Le Maire a informé ses collègues d’un courrier de Monsieur le Préfet qui propose aux communes l’installation d’un cinémomètre afin de sensibiliser les gens sur leur vitesse.

Le conseil municipal a autorisé le Maire à demander la disposition de deux panneaux cinémomètres destinés à informer les automobilistes de leur vitesse dans le seul objectif de les sensibiliser au respect des limitations imposées.