Vendredi 27 mai 2011

Séance du 16 Mars 2011

L’an deux mil dix et le seize mars à dix neuf heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Serge MICOURAUD, Maire

PRESENTS : Mme SIMON, M MAGNOU, Mme WENGER Adjoint, M GENESTE, M DURAND, M REYDI, Mme SEDAN, Mme LACOSTE, M LEVOUX, M BUFFAT, M THOMASSON, M MANDIN

ABSENTS : M BOSSAVY, M BOUCHERON

PROCURATIONS : M BOSSAVY à M MICOURAUD, M BOUCHERON à Mme WENGER

SECRÉTAIRE DEANCE : M MAGNOU

ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LAANCE DU 8 FÉVRIER 2011

Le procès verbal de la séance du 8 Février 2011 est adopté à l’unanimité.

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1.DEMANDE DE SUBVENTION 2011

Les dossiers de demande au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2011 doivent être déposés pour le 18 mars 2011.

Parmi les projets que le Conseil Municipal envisage de réaliser prochainement, une opération peut faire l’objet d’une aide au titre de la DETR.

Il s’agit de la construction d’un centre de loisirs dans l’enceinte de l’école primaire et d’un préau pour l’école maternelle à l’emplacement d’un des 2 préaux de l’école primaire situé entre les 2 écoles. (travaux estimés à 176 000 € HT).

Le plan de financement HT serait le suivant :

Part Communale : 88 000 €
Département : 35 200 €
État (DETR) : 52 800 €
Coût Total : 176 000 €

Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser le Maire à déposer le dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2011 pour cette opération.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à demander les subventions au titre de la DETR 2011 pour cette opération qui doit être réalisée au cours de l’année 2011.

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1 bis CONTRAT D’OBECTIFS 2011

Le Maire informe ses collègues de son intention de solliciter une subvention auprès du Conseil Général de la Dordogne au titre du Contrat d’Objectif 2011 pour les opérations suivantes :

  • 7e tranche des travaux de l’école primaire : Construction d’un centre de loisirs et d’un préau pour un montant estimatif des travaux de 176 000 € HT.

Planning prévisionnel de l’opération :

Mai 2011 : Consultation des entreprises
Juillet 2011 : Début des travaux
Novembre 2011 : Fin des travaux

Plan de financement (HT) :
Part Communale : 88 000 €
Département : 35 200 €
État (DETR) : 52 800 €
Coût Total : 176 000 €

  • Acquisition de jeux de plein air pour la cour de l’école maternelle pour un montant estimatif de 11 800 €.

Planning prévisionnel de l’opération :

1T 2011 : Consultation des entreprises
Avril 2011 : Réalisation

Plan de financement (HT) :
Part Communale : 9 440 €
Département : 2 360 €
Coût Total : 11 800 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte l’inscription de ces opérations dans le cadre du Contrat d’Objectifs 2011-2014 et approuve le montage financier des opérations, donne mandat au Maire pour signer, avec le Conseil Général, le Contrat d’Objectifs 2011-2014.

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2.REMBOURSEMENT DE FRAIS A L’OFFICE DE TOURISME

L’office de tourisme d’Excideuil a organisé durant l’été 2010 un concours photos.
Une contribution financière de 8 € était demandée aux participants et les chèques ont été établis à l’ordre du trésor Public.
La Commune a donc encaissé 200 €.
Le Maire demande à l’assemblée de se prononcer sur le remboursement de cette prestation à l’association.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide du versement de la somme de 200 € à l’Office de Tourisme.

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3.INFORMATIONS DIVERSES

  • BP 2011 : Message de la Trésorerie Générale indiquant que les états 1259 (Etat des Taxes) seront notifiés aux Mairies à la fin du mois de mars. Le budget devra être voté pour le 30 avril 2011.
  • Magasin ALDI : Ouverture prévue pour le mercredi 4 mai 2011 après avis de la commission de sécurité et d’accessibilité.
  • Stationnement : Rendez-vous avec monsieur REVIDAT de l’Agence Technique Départementale le 23 mars pour discuter de la règlementation du stationnement rue Gambetta et d’un projet de parking allée André Maurois.
  • Collecte cartons : Réunion commerçants, artisans, collectivités le mercredi23 mars à 19 heures avec les représentants du SMECTOM au sujet de l’enlèvement des cartons à usage commercial.
  • FNACA : Commémoration du cessez le feu en Algérie le 19 mars à 17 h 4 5.
  • France Alzheimer : Ouverture d’une permanence le 2e mardi de chaque mois à partir de mai à la Mairie d’Excideuil de 14 à 17 heures. Le but est d’accompagner les personnes entourant le malade.
  • Maitrise d’œuvre travaux écoles : Dossiers à déposer avant le 20 mars. La commission d’appel d’offres se réunira dans les prochains jours.
  • Office de tourisme : Courrier de la Présidente s’inquiétant pour l’avenir. Des discussions sont en cours avec la Communauté de Communes, et plus particulièrement en ce qui concerne l’animation évènementielle dans les communes du territoire. Concernant l’entretien des PDIPR, la question sera posée au Conseil Communautaire.
  • SMECTOM : Monsieur BUFFAT fait un compte rendu du vote du budget 2011de la structure. Monsieur MAGNOU précise qu’il a « boycotté » la réunion, les questions posées au smectom concernant la collecte des cartons étant restées sans réponse.
  • Assainissement : Une réunion en présence de G2C et Hydraulique Environnement aura lieu jeudi 17 mars à 14h30.

Intervention de Madame SEDAN :

  • Relais Assistance Maternelle : L’animatrice a visité le local de la garderie, la cabane en bois pourrait aussi être utilisée.
  • Ecole : Un élève de CM2 va siéger au parlement des enfants. Madame LANGLADE, députée est venue s’entretenir avec la classe concernée. Le débat fut très intéressant.

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