Mardi 2 mai 2006 — Dernier ajout lundi 21 août 2006

Conseil Municipal : Séance du 9 janvier 2006

L’an deux mil six et le 9 janvier, à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Arnaud LE GUAY, Maire.

PRESENTS : M COURNU, Mme SEDAN, M. SCHAFFNIT Adjoints, M. VACHER, M. ORAZIO, M MAUROU, M. de BUROSSE , M. BOSSAVY, M. REYDI, Mme THOMASSON, M. MICHEL, M BEDIN

ABSENTS : M. GIRARD, M. MERILLOU

PROCURATION : M. MERILLOU à Mme SEDAN

SECRETAIRE DE SEANCE : M. SCHAFFNIT

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ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 5 DECEMBRE 2005

Le procès verbal de la séance du 5 décembre 2005 est adopté à l’unanimité.

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INTERVENTION DE Mr Claude SCHAAL

Monsieur Claude SCHAAL de la société Hydraulique Environnement fournit au Conseil Municipal des explications concernant les travaux de réhabilitation de l’assainissement de la rue Eugène LEROY et la nécessité d’implanter un bassin d’orage.

Il distribue à l’Assemblée des plans de ces travaux sur lesquels figurent les différentes implantations possibles, compte tenu des contraintes techniques, de ce bassin d’orage.

Trois localisations sont initialement proposées :

  • Place du Docteur Achille Moulinier (Monument aux morts)
  • Place des Promenades (extrémité nord à proximité de la rue Eugène LEOY).
  • Place des Promenades (extrémité sud-est à proximité de l’emplacement de l’aire des camping-car)

Un débat fait suite sur les avantages et inconvénients de chacun de ces emplacements.

Monsieur BOSSAVY s’inquiète des nuisances pouvant être engendrées par un tel ouvrage. Des précisions sont apportées par Monsieur SCHAAL en ce qui concerne les nuisances sonores et olfactives en soulignant qu’elles seront, à son point de vue, presque inexistantes.

L’ouvrage aura une taille au sol de 8 mètres de diamètre approximativement.

Un consensus se dégage rapidement sur l’abandon du site de la place du docteur Achille Moulinier.

Les deux emplacements restants sont donc situés à l’extrémité nord et sud-est de la place des promenades avec une préférence pour cette dernière localisation en raison d’un plus grand éloignement des zones habitées.

Cependant, selon Monsieur SCHAAL, en s’éloignant du réseau de la rue Eugène LEROY, on risque d’altérer globalement le fonctionnement hydraulique de l’ouvrage.

Préalablement au choix du lieu définitif de l’implantation il y a obligation de réaliser des études géotechniques afin d’étudier la nature des sols. La société Hydraulique Environnement va consulter à nouveau plusieurs sociétés afin d’obtenir des devis de forage pour les deux emplacements retenus.

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INTERVENTION DE Mr Yann LE DARE du Syndicat mixte pour le développement du Pays Isle-Auvézère (secteur habitat).

Le Syndicat Mixte Isle Auvézère, c’est-à-dire les communes des cantons de Jumilhac le Grand, Thiviers, Lanouaille, Excideuil, a initié en 2003 une politique de l’Habitat.

Aujourd’hui, cela se traduit concrètement par la mise en place d’un programme de subventions destinées aux propriétaires bailleurs et occupants réalisant des travaux de réhabilitation : l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Revitalisation Rurale (OPAH RR).

Les principaux enjeux dégagés par l’étude pré-opérationnelle, qui a défini le cadre de la future opération, sont :

  • L’amélioration du confort des logements pour les propriétaires occupants et les locataires à l’échelle du Pays Isle Auvézère.

La mise aux normes des résidences principales est un des objectifs majeurs de l’action du Syndicat Mixte pour le Développement du Pays Isle Auvézère.

Les subventions apportées aux propriétaires occupants ont pour objet de compléter les dispositifs d’aide au maintien à domicile des personnes âgées, engagés actuellement sur le territoire.

  • La redynamisation des bourgs structurants et le développement d’un parc locatif à loyers maîtrisés

Les interventions des collectivités locales en terme de maintien des services et de structuration de l’emploi doivent être complétées par une politique de développement du parc de logement locatif.

Par ailleurs, le développement de la résidentialité secondaire a entraîné une augmentation des prix du foncier et des difficultés pour l’hébergement des jeunes ménages.

  • La sortie de la vacance de logements

De très nombreux logements ne sont pas affectés à un usage d’habitation. Or, il convient de favoriser la remise sur le marché locatif de ces logements afin de permettre l’arrivée sur le territoire de populations nouvelles et de proposer des solutions pour maintenir la population jeune.

La phase opérationnelle débutera au cours du second trimestre 2006 après signature de la convention avec le Conseil Général en mars 2006. L’opération se déroulera sur une durée totale de cinq ans.

Des réunions publiques seront organisées dès le lancement de l’opération et des permanences régulières auront lieu dans chaque chef-lieu de canton. Une équipe d’animation sera à la disposition des particuliers pour toute demande d’information.

Dès qu’elles seront réalisées, des plaquettes d’information ainsi que des tableaux récapitulatifs des différentes aides, pouvant être obtenues, seront à la disposition des propriétaires voulant bénéficier de ce dispositif.

Sur la commune d’Excideuil, l’O.P.A.H. est un complément du Périmètre de Restauration Immobilière actuellement à l’étude. Les subventions accordées par l’Etat, le Conseil Général de la Dordogne et la Région Aquitaine doivent permettre d’aider les propriétaires à valoriser leurs biens immobiliers.

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TARIFS BOISSONS POUR MANIFESTATIONS EN 2006

Le Maire rappelle au conseil municipal qu’il avait été décidé de se prononcer sur un tarif annuel des consommations à appliquer pour la vente de boissons lors de manifestations organisées sur la commune.

Il propose les tarifs suivants pour l’année 2006 :

Tarifs boissons :

  • Jus de fruits : 1,50 €
  • Perrier 1,50 €
  • Bière : 1,50 €
  • Eau : 1,50 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Vote les tarifs boissons suivants pour l’année 2006 :

  • Jus de fruits : 1,50 €
  • Perrier 1,50 €
  • Bière : 1,50 €
  • Eau : 1,50 €
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ASSURANCE SMACL

Le Maire informe le conseil municipal d’un courrier qu’il a reçu de la SMACL par lequel celle-ci l’informe que lors d’une réunion le 19 novembre à Niort, une centaine d’élus locaux, mandataires mutualistes de la SMACL a étudié les conséquences des récentes violences urbaines sur les conditions d’assurance des collectivités territoriales.

Ceux-ci ne pouvant admettre ni l’inflation des cotisations, ni la mise de plusieurs dizaines de communes au ban de l’assurance, ils ont solennellement lancé un appel aux Pouvoirs Publics.

Le Maire soumet au conseil l’appel de Niort.

Ayant pris connaissance de l’appel de Niort et après délibération, le conseil municipal à l’unanimité,

demande :

  • la reconnaissance de la responsabilité civile de l’Etat, conformément à la loi du 7 janvier 1983, pour le dédommagement des violences urbaines de novembre 2005
  • la mise en place pour l’avenir d’un dispositif permettant l’indemnisation rapide des collectivités touchées par des événements majeurs et exceptionnels de même nature, à l’instar de ce qui existe déjà pour les catastrophes naturelles.
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GARDERIE PERISCOLAIRE 2006

Le Maire rappelle au conseil municipal que par délibération du 4 juillet 2005, la Fédération Léo Lagrange a repris l’activité « garderie périscolaire » de la rentrée scolaire 2005-2006 au 31 décembre 2005.

La fréquentation étant bonne, la Fédération Léo Lagrange accepte de continuer l’activité.

La participation de la commune serait de 2 700 €, frais de gestion compris) pour l’année 2006 auquel se rajoute un animateur à la charge de la commune pour 8 heures par semaine soit 1 261 €, (le tout subventionné à hauteur de 48 % par la CAF).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Autorise le Maire à passer une convention avec Léo Lagrange Aquitaine pour la reprise de l’activité garderie péri scolaire du 1er janvier au 31 décembre 2006.

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AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE MADAME LANSAC

Le Maire rappelle au conseil municipal la délibération en date du 6 juin 2005 relative à l’informatisation de la bibliothèque.

La saisie des documents va générer une surcharge de travail importante. L’estimation qui a été faite sur la saisie du fond bibliothécaire s’élève à environ 1000 heures. Cette saisie sera effectuée par deux personnes, Madame LANSAC et Madame CLAVER, à raison de 10 heures par semaine chacune. La totalité du fond bibliothécaire devrait être saisi sur une durée d’un an.

Il y a lieu d’augmenter de façon provisoire la durée du temps de travail de Madame LANSAC, agent du patrimoine de 20 à 30 heures hebdomadaires du 1er février au 30 juin 2006.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

  • décide d’élever de 20 heures à 30 heures la durée hebdomadaire de travail de Madame Joëlle LANSAC à compter du 1er février 2006 au 30 juin 2006 sous réserve de l’accord de l’avis du Comité Technique Départemental.
  • autorise le Maire à signer les pièces nécessaires à ces modifications
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MODIFICATION DU PRIX DE VENTE DU GUIDE ART CONTEMPORAIN

Le Maire informe le conseil que le coût de la réalisation du guide art contemporain s’est élevé à 1 596.60 € T.T.C. Le conseil général a accordé une subvention de 296,00 €.

Ce guide recense les différentes réalisations d’art contemporain sur la commune et inclut également le Jardin d’Hélys de Saint Médard d’Excideuil.

Le Maire propose de mettre ce guide en vente au prix de revient soit 1.30 € T.T.C

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 11 voix pour et 3 abstentions (MM BOSSAVY, BEDIN, Mme THOMASSON),

Décide que le guide art contemporain sera mis en vente au prix de 1.30 € T.T.C.

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RESULTAT DU REFEREAFFAIRE COMMUNE/JOUDINAUD - CABINET VEYRIER PLACE DU CHATEAU

Concernant les désordres étant apparus sur la chaussée de la place du château, le Maire fait part à ses collègues des courriers adressés par le Cabinet PIPAT & de MENDITTE.

Il précise qu’il faut attendre le rapport définitif de l’expert avant d’engager une seconde procédure de référé-provision.

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PLAN TOPOGRAPHIQUE TERRAIN « LA PRAIRIE »

Le Maire rappelle à ses Collègues que la Commune a retenu, après avis d’appel public à la concurrence, le bureau d’étude MEDIANE Architecture et Paysage Aqua Concept Environnement 3, rue Ardent 87290 RANCON pour un projet d’aménagement paysager de parcelles de terrain sises au lieu dit « La Prairie » d’une contenance d’environ 20 ha.

Dans le cadre de l’étude préliminaire, la Commune doit fournir au bureau d’études, retenu par le Conseil Municipal, un levé topographique du site. Ce relevé géomètre doit :

  • être sur support informatique
  • préciser l’ensemble des limites et accidents de relief (talus, fossés) ainsi que la position des sorties de réseaux, poteaux EDF
  • prendre en compte l’ensemble de l’aménagement projeté mais également les abords du stade et de la piscine.

Monsieur BOSSAVY souhaite, avant que des dépenses concernant un nouveau relevé topographique soient engagées, que l’on vérifie l’étude topographique faite en 1970.

Monsieur le Maire propose que Monsieur BOSSAVY montre le plan en sa possession, à la société AQUITAINE GEOMETRIE, afin de savoir si les relevés de cette ancienne étude sont exploitables afin de réduire les coûts.

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SPECTACLE SUBVENTIONNE PAR LE CONSEIL GENERAL « BRASSENS PASSIONNEMENT » PAR GUENAELLE FERIOT.

Le Maire fait part à ses collègues du spectacle qui sera proposé par la commune en partenariat avec l’Association EXCIT’ŒIL.

Le Conseil Général a accordé une subvention de 704 € pour aider au financement de ce spectacle dont le coût estimé est de 2000 €.

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CONVENTION A.D.D.C SPECTACLE DU JEUDI 2 FEVRIER 2006 – LE VENIN DU THEATREVOTE TARIFS ENTREE.

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le prochain spectacle du Collectif des Voix de l’Hiver dont la commune est l’une des adhérentes se déroulera à Excideuil dans la salle de spectacles du château le Jeudi 2 Février 2006 à 20h30.

Il précise que l’Association EXCIT’ŒIL offre une collation à la fin du spectacle.

Tous les spectacles des Voix de l’Hiver sont organisés en partenariat avec l’A.D.D.C (Association Départementale de Développement Culturel).

Cette dernière a envoyé une convention de partenariat dans laquelle figure la participation financière demandée à la Municipalité pour l’organisation de ce spectacle.

La participation financière demandée à la commune s’élève à 1 500 € soit 9839,36 francs.

Le Maire demande à ses collègues de se prononcer sur la suite à réserver à cette proposition de l’A.D.D.C. En outre, il y a lieu de voter les tarifs d’entrée public pour ce spectacle dont les recettes seront intégralement versées à la Municipalité.

Pour chaque spectacle du Collectif les tarifs appliqués sont les suivants :

Adultes : 8€ - Etudiants : 4€ - Scolaires : 3€

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

  • accepte la proposition de l’A.D.D.C
  • autorise le Maire à signer la convention de partenariat.
  • vote les tarifs d’entrée indiqués ci-dessus.
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QUESTIONS DIVERSES

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Occupation du domaine public

Le Maire rappelle à ses collègues la délibération du 8 octobre 1998 concernant la redevance appliquée en cas d’occupation du domaine public (dépôt sur la voie publique de matériaux de construction, de démolition ou de marchandises).

Les entreprises disposent d’un délai d’un mois pour réaliser leurs travaux. Au delà de cette période, chaque jour de dépassement est facturé 7,62 € Dans cette délibération il est précisé qu’une dérogation peut être accordé par le Maire pour les chantiers importants.

La redevance d’occupation du domaine public doit être appliquée pour deux chantiers :

  • Travaux de réhabilitation de l’hôtel du Fin Chapon (365,76 €).
  • Travaux de construction de l’immeuble CLERGERIE J.F (228,60 €).

Le Maire lit le courrier adressé par la société SCI H.F.C qui retrace les raisons du retard de chantier.

Après discussion, il est décidé, à l’unanimité, de ne pas appliquer les pénalités de retard pour ces deux chantiers.

Les règles à appliquer concernant la redevance pour occupation du domaine public devront être reprécisées lors d’un prochain conseil.

Distribution du numéro spécial de la Dordogne Libre pour l’opération « Vu du ciel »

Le Maire lit à ses collèges le courrier adressé par La Dordogne Libre concernant la distribution incomplète du numéro spécial.

Le journal propose un avoir de 30 € sur la facture du 18 octobre en dédommagement de cette distribution incomplète.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accepter cette proposition.

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Intervention de Monsieur MICHEL

Monsieur MICHEL signale l’insuffisance d’éclairage au niveau de la route de Thiviers en face de la boucherie GOURSAT et attire l’attention du conseil municipal sur le danger que représente l’absence pour les nombreuses personnes qui font leurs courses tôt le matin.

Il communique les numéros de candélabre. Lle nécessaire va être fait pour optimiser l’éclairage tout en veillant à ne pas augmenter les dépenses.

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Point sur les travaux du SIAEP

Le Maire propose que, concernant la nouvelle adduction d’eau pour renforcement de l’alimentation du secteur du pré Saint Anne, la bouche d’incendie initialement prévue soit remplacée par un poteau d’incendie. En effet ce dernier présente l’avantage de ne pas générer de frais d’entretien annuels.

Monsieur BOSSAVY demande que des tests de vérification de pression soient réalisés avant et après branchement de la nouvelle canalisation.

L’itinéraire retenu entraine un supplément de coût dont 50% seraient pris en charge par le syndicat. Les 50% restants sont à partager entre EXCIDEUIL et SAINT-MARTIAL D’ALBAREDE.

La part à payer par la ville est donc évaluée à 2400 € HT pour les suppléments de longueur de canalisation et 7300 € HT pour le renforcement de la canalisation (passage à un diamètre de 140 au lieu de 90) ainsi que l’installation d’un poteau d’incendie.

Le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord de principe à la réalisation de ces ouvrages.

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Intervention de Madame SEDAN

Madame SEDAN remercie la municipalité pour les livres offerts aux enfants.

La séance du 9 janvier 2006 -  PDF - 98.9 ko
La séance du 9 janvier 2006

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