Marchés Publics

• AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE (Travaux Ecole Primaire)

Démarches administratives

• État civil
  • Papiers d’identité
    • Carte nationale d’identité (Documents administratifs)
    • Passeports Biométriques
    • Recensement Militaire
    • Autorisation de Sortie de Territoire
    • Fiche d’état civil
  • Nouveaux nés
    • Reconnaissance
    • Déclaration de naissance
    • Nom et prénoms
    • Le parrainage civil (Le baptême civil)
    • Autorité parentale
  • Vie à deux
    • Enfants à légitimer
    • Le livret de famille
    • Mariage
    • La certification de vie commune
    • Pacte civil de solidarité (Le pacs)
  • Décès
    • Crémations
    • Transport de corps
    • Déclaration de décès
    • Inhumation
  • Certificats
    • Le certificat d’hérédité
    • Le permis de chasser
    • Le certificat de vie
    • Médaille d’honneur du travail
    • Médaille de la famille française (La médaille d’honneur de la famille française )
    • La certification conforme
• Élections
  • Inscriptions
    • Sans domicile fixe (L’inscription des personnes sans domicile fixe)
    • Litige d’inscription
    • Européens (L’inscription des ressortissants de l’union européenne)
    • Français établi hors de france (L’inscription des français établis hors de france)
    • L’inscription volontaire
    • 18 ans (L’inscription d’office des jeunes de 18 ans)
  • Généralités
    • Modification d’adresse
    • La carte électorale
    • Le vote par procuration
    • Consultation des listes (Consultation des listes électorales)
• Urbanisme
  • Construction
    • Travaux d’urbanisme (Travaux et autorisations d’urbanisme )
    • Le permis de construire
    • La Déclaration Préalable
  • Travaux
    • Sécurité (La commission de sécurité)
    • Travaux sans permis (Travaux ne nécessitant pas de permis : les règles)
    • Autres autorisations d’urbanisme
  • Démolition
    • Le permis de démolir
  • Les Documents d’Urbanisme
    • Le Plan d’Occupation des Sols (POS)
    • La Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP)
    • Le certificat d’urbanisme (Guide pratique du certificat d’urbanisme)
  • Réforme de l’Urbanisme
    • Les Fondamentaux de la Réforme
• Jeunes
  • Recensement

Le Conseil Municipal

• Les séances
  • Année 2009
    • Conseil Municipal : séance du 16 juillet 2009
    • Conseil Municipal : séance du 15 Juin 2009
    • Conseil Municipal : séance du 30 Avril 2009
    • Conseil Municipal : séance du 21 Avril 2009
    • Conseil Municipal : séance du 30 Mars 2009
    • Conseil Municipal : séance du 09 Mars 2009
    • Conseil Municipal : séance du 19 février 2009
  • Année 2008
    • Conseil Municipal : séance du 15 Décembre 2008
    • Conseil Municipal : séance du 13 Octobre 2008
    • Conseil Municipal : 13 Août 2008
    • Conseil Municipal : 27 juin 2008
    • Conseil Municipal : 22 mai 2008
    • Conseil Municipal : 15 mai 2008
    • Conseil Municipal : 14 avril 2008
    • Conseil Municipal : 3 avril 2008
    • Conseil Municipal : 22 mars 2008
  • Année 2007
    • Sans titre
    • Conseil Municipal : 18 décembre 2007
    • Conseil Municipal : Séance du 8 novembre 2007
    • Conseil Municipal : 15 octobre 2007
    • Conseil Municipal : 11 septembre 2007
    • Conseil Municipal : 9 juillet 2007
    • Conseil Municipal : Séance du 11 juin 2007
    • Conseil Municipal : Séance du 7 Mai 2007
    • Conseil Municipal : Séance du 10 Avril 2007
    • Conseil Municipal : Séance du 12 mars 2007
    • Conseil Municipal : Séance du 5 février 2007
    • Conseil Municipal : Séance du 8 janvier 2007
  • Année 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 4 décembre 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 6 novembre 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 5 octobre 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 5 septembre 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 3 juillet 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 12 juin 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 9 mai 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 3 avril 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 6 mars 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 23 février 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 26 janvier 2006
    • Conseil Municipal : Séance du 9 janvier 2006
  • Année 2005
    • Séance du 4 juillet 2005
    • Séance du 6 juin 2005
    • Séance du 4 avril 2005
    • Séance du 14 mars 2005
    • Séance du 7 février 2005
    • Séance du 10 janvier 2005
  • Année 2004
    • Séance du 6 septembre
    • Séance du 7 juin 2004
    • Séance du 5 juillet 2004
    • Séance du 3 mai 2004
    • Séance du 1^er mars 2004
• Syndicats
  • Les délégués de la commune
• Commissions
  • Municipales
    • Commission Intercommunalité
    • Commission d’appels d’offres/adjudications
    • Commission animations et affaires sociales
    • Commission gestion
    • Commission travaux
    • Commission économie, emploi, artisanat, commerce
    • Commission urbanisme
  • Extra municipales
    • Les commissions extramunicipales
• Les élus
  • Les membres du Conseil Municipal

La démocratie en direct

• Promouvoir la citoyenneté

Les finances locales

• Le budget
  • Le budget 2007
  • Le budget assainissement 2007
  • Débat d’orientation Budgétaire 2007
  • Un budget équilibré en 2003

Personnel administratif

• Services Administratifs

Conseil Municipal de Jeunes

• Un concert humanitaire
• Mandat 2005/2007
• Bilan de mandat
• Succès pour « fort excideuil »
• Cmj
• Journée sans violence

Protection de l’Environnement

• Le compostage
• Les déchets recyclables
• Le savez-vous ?

• Association Raméal Péri’Vert
  • Des Projets à Long Terme
  • Les Jardins de St Martin
  • Journée Conférence
  • Raméal Péri’Vert
• SMCTOM du Secteur de Thiviers
  • La Collecte 2008 en chiffres
  • Le SMCTOM du Secteur de Thiviers

Les réunions

• Service Public d’Assainissement Non Collectif
• Syndicat de pays
• Intercommunalité

Les élections

• Election du Maire et des adjoints
• ELECTIONS CANTONALES - 2^e Tour - 16 mars 2008
• ELECTIONS MUNICIPALES - 2^e Tour - 16 mars 2008
• ELECTIONS CANTONALES - 1^er TOUR - 9 mars 2008
• ELECTIONS MUNICIPALES - 1^er TOUR - 9 mars 2008
• Elections Législatives 2^e tour
• Elections Présidentielles 2007 : 1^er tour
• Traité constitutionnel
• Elections européennes

Travaux et actions

• Travaux à la Trésorerie
• Travaux de proximité
• Intercommunalité bis
• Marché bio du 7 septembre
• Intercommunalité
• Le terrain de rugby enfin mis aux normes
• Lavoir St Antoine : l’association Concordia de retour
• Lavoir St Antoine
• Lavoir St Antoine
• Création d’une aire de jeux
• Construction de nouvelles tribunes
• Station d’épuration
• Travaux à l’école primaire
• Restauration immobilière
• Stationnement rue gambetta
• 5^e tranches de Travaux à l’Ecole Primaire

Recenser

• Le recensement

Informations Mairie et Bulletin Municipal

• COMMUNIQUE Suite aux intempéries du dimanche 25 mai 2008
• Voeux du Maire
• Excideuil Infos : Bulletin d’Informations Municipales
• Intempéries du 14 juin 2007
• Collecte des encombrants
• Déplacements de conteneurs
• Jardins à louer
• Point internet à la mairie
• Excideuil vue du ciel

Habitat - Syndicat Mixte Isle Auvézère

• Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Revitalisation Rurale
• Amélioration de l’Habitat
• Habitat

Alimentation en Eau Potable

• Appel à Candidature
• Le Circuit de l’Eau Potable

Cérémonies

• Cérémonie en hommage aux Aviateurs Anglais
• Cérémonie du 14 juillet 2009
• Cérémonie du 14 juillet
• Jean Laplante : le soldat oublié